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Les délibérations du Conseil Municipal

[49.019] - ACHAT D'UNE AMBULANCE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.020] - DISPENSE DE MARCHÉ POUR APPROVISIONNEMENT DE L'HOPITAL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.021] - RECONSTRUCTION CRITIQUE DE L'ARCHITECTE EN CHEF

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.022] - RECONSTRUCTION VŒU EN FAVEUR DES FAMILLES NOMBREUSES

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.023] - CANTINES SCOLAIRES ECOLE JULES FERRY

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.024] - TARIF DE CREUSEMENT DES FOSSES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.025] - TRAITEMENT DE MONSIEUR BOURDONNEAU

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.026] - SUBVENTIONS RESTE A PAYER DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.027] - SUBVENTIONS MONUMENT DE SURCOUF SOUVENIR AU HÉROS DE CHÂTEAUBRIANT ET AUX ONDINS ROYANNAISES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.028] - ALLOCATIONS FAMILIALES MORCELET MAURICE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/03/1949
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[49.006] - EMPRUNT COMMUNAL ELECTRIFICATION DES ÉCARTS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/02/1949
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[49.007] - EMPLOI DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/02/1949
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[49.008] - INDEMNITÉ AU PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/02/1949
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[49.009] - PERSONNEL COMMUNAL AVANCEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/02/1949
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[49.010] - PERSONNEL COMMUNAL RECLASSEMENT APPROBATION DE L'ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 1948

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/02/1949
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[49.011] - PERSONNEL COMMUNAL RECLASSEMENT MORINEAU

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/02/1949
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[49.012] - PERSONNEL COMMUNAL RECLASSEMENT GARNIER

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/02/1949
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[49.013] - PERSONNEL COMMUNAL RECLASSEMENT MESSIEURS DUBOIS ET MÉMAIN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/02/1949
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[49.014] - PERSONNEL COMMUNAL RECLASSEMENT MONSIEUR ROSSIGNOL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/02/1949
Registre : / Page :

[49.015] - PERSONNEL COMMUNAL TITULARISATION MOREAU

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/02/1949
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