Les délibérations du Conseil Municipal

[49.054] - SUBVENTIONS AUX MOUETTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/1949
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[49.055] - EXPERT MATÉRIEL AUTOMOBILE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 29/06/1949
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[49.056] - AMÉNAGEMENT DE LA NOUVELLE CITÉ COMMERCIALE POSTE RÉPUBLIQUE PRÉPARATION DU SOL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/06/1949
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[49.040] - AMÉNAGEMENT DU GROUPEMENT COMMERCIAL POSTE RÉPUBLIQUE LES W.C. PUBLICS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1949
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[49.041] - ASSURANCES RESPONSABILITÉ CIVILE (ACCIDENTS A DES MEMBRES DE LA MUNICIPALITÉ EN L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 11/05/1949
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[49.042] - ASSURANCE CYLINDRE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 11/05/1949
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[49.043] - MAINTIEN DE LA "SOUPE DES VIEUX"

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/05/1949
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[49.044] - PERSONNEL COMMUNAL EMPLOYÉ TEMPORAIRE DE VOIRIE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/05/1949
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[49.045] - CANTINES SCOLAIRES MARCHÉ PARIOLLEAU

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 11/05/1949
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[49.029] - CALCUL DE LA RETRAITE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.030] - PERSONNEL COMMUNAL RECLASSEMENT DEUXIÈME TRANCHE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.031] - VACATION DES POMPIERS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.032] - GRATIFICATION MABILLE POMPIER

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.033] - MARCHÉS ET COMPTES DIVERS RECONSTRUCTION DU COLLÈGE AVENANTS DE RÉGULARISATION ET DE LIQUIDATION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.034] - DÉPASSEMENT DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.035] - COMPLÉMENT DE CRÉDIT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.036] - AFFAIRE BOUTEAUD /VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.037] - SUBVENTION POUR L'ÉRECTION DU MONUMENT DU GÉNÉRAL PATTON ET POUR LA STÉ DES HOSPITALIERS DES SAUVETEURS BRETONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.038] - SÉPULTURES DE VICTIMES DE LA GUERRE 1939 1945

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 29/04/1949
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[49.039] - CENTRE MÉDICO SCOLAIRE MANDATEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/04/1949
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