Les délibérations du Conseil Municipal

[18.108] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BR N° 303, APPARTENANT À M. ET MME JACKIE BOULOIZEAU POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE LA RUE DU TERRIER À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/07/2018
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[18.070] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1 / 2018 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.071] - COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.072] - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.073] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.074] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.075] - COMPTE DE GESTION 2017 - RÉGIE DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.076] - COMPTE ADMINISTRATIF 2017- RÉGIE DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.077] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017 - RÉGIE DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.078] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.079] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR 2018

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.080] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION ET JEUNESSE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.081] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.082] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL ET FAMILLE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.083] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.084] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION " AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN " POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.085] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DU COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR) POUR L'ANNÉE 2018 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.086] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "UNION ROC OMNISPORTS" POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.087] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION " EQUILIBRE " POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.088] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION " LE RÊVE D'ICARE " POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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