Les délibérations du Conseil Municipal

[49.104] - POSE D'UNE BOITE AUX LETTRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/12/1949
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[49.105] - MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ LE CHARBON DE L'HÔPITAL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/12/1949
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[49.106] - MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ MONSIEUR GRUET TENUES POUR LES SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/12/1949
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[49.107] - MATÉRIEL POUR LE CENTRE DES POMPIERS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/12/1949
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[49.108] - MONSIEUR ANIBALI GEORGES AGIRA EN TANT QU'ARCHITECTE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/12/1949
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[49.073] - ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES ANNÉE 1950

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.074] - PUBLICITÉ SUBVENTION DU S.J.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.075] - VOIES DE DESSERTE DES ILOTS DU CENTRE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.076] - CHOIX D'ARCHITECTE CONSTRUCTION DU CENTRE ADMINISTRATIF ET BALUSTRADE DE VERTHAMON ET PARAPET DE FONCILLON

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.077] - COMPLÉMENTS DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.078] - ABATTAGE DES ARBRES MORTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.079] - REMBOURSEMENT DE FACTURES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.080] - CANTINES MARCHÉ BRUCHET

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.081] - ACCEPTATION DE DIVERS MÉMOIRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.082] - SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.083] - PERSONNEL DU BUREAU DE BIENFAISANCE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1949
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[49.065] - FOURNITURES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/09/1949
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[49.066] - CANTINES SCOLAIRES MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/09/1949
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[49.067] - PERSONNEL COMMUNAL SALAIRE DU PERSONNEL PAYÉ À L HEURE PERSONNEL D'ENTRETIEN DES ÉCOLES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/09/1949
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[49.068] - HÔPITAL ACOMPTES SUR LE RECLASSEMENT

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 30/09/1949
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