Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[50.016] - AMORTISSEMENT DES OBLIGATIONS DE LA VILLE DE PARIS APPARTENANT AU B.B.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1950
Registre : / Page :

[49.084] - SIGNALISATION ROUTIÈRE MARCHÉ FOUQUET

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.085] - FOURNITURE DE COKE POUR LES ÉCOLES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.087] - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION SIGNÉE AVEC LES SYNDICATS DES BOUCHERS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.088] - RÉVISION DU TARIF DE PLACAGE AUX MARCHÉS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.089] - SALAIRE DU PLACIER

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.090] - TARIF DES LICENCES MUNICIPALES DES DÉBITS DE BOISSONS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.091] - HÔPITAL ADMISSION EN NON VALEUR DE SOMME IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.092] - VENTE ET ENLÈVEMENT DES FUMIERS DE L'ABATTOIR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.093] - COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES IMPAYÉES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.094] - TERRAIN D'AVIATION RÈGLEMENT DES FACTURES UGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.095] - PLANTATION SUR LES PROMENADES PUBLIQUES DIRECTION DES TRAVAUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.096] - PERSONNEL COMMUNAL TITULARISATIONS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.097] - PERSONNEL COMMUNAL AVANCEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.098] - PERSONNEL COMMUNAL NOMINATION DE MONSIEUR DROUILLARD CHEF D'ÉQUIPE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.099] - PERSONNEL COMMUNAL PROMOTION EXCEPTIONNELLE DE MONSIEUR MOREAU

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.100] - PERSONNEL COMMUNAL MONSIEUR AUDOIN AGENT CONTRACTUEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.101] - PERSONNEL COMMUNAL INDEMNITÉ DE BICYCLETTE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.102] - PERSONNEL COMMUNAL HÔPITAL RECLASSEMENT DE MELLE GILLARDEAU

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

[49.103] - PERSONNEL COMMUNAL RECLASSEMENT DE MELLE BONGRAND

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/12/1949
Registre : / Page :

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.