Les délibérations du Conseil Municipal

[50.075] - RÉGULARISATION DE QUELQUES COMPTES LOYER DE LA MAIRIE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 09/09/1950
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[50.076] - FÊTE DES MÈRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1950
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[50.077] - COMMISSION ADMINISTRATIVE DE BUREAU D'ASSISTANCE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 09/09/1950
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[50.078] - PERSONNEL COMMUNAL SERVICE GÉNÉRAL DE "LA CLAIRIÈRE"

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/09/1950
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[50.052] - ACHAT DE L'HÔPITAL MALAKOFF VERSEMENT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/07/1950
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[50.053] - APPROBATION DE MANDATEMENTS IMPUTÉS AU CRÉDIT "DÉPENSES IMPRÉVUES" DE L'EXERCICE 1949

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/07/1950
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[50.054] - MÉMOIRE BRASSIER TRAVAUX D'ENTRETIEN EXÉCUTÉS À L'ÉCOLE DU MAINE GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/07/1950
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[50.055] - CIMETIÈRE PROTESTANT

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 11/07/1950
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[50.056] - TROTTOIRS DE LA FAÇADE DE VERTHAMON

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 11/07/1950
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[50.057] - MARCHÉS FORAINS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 11/07/1950
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[50.049] - AVENANT AU MARCHÉ PINARDEL CASERNE DES POMPIERS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/06/1950
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[50.050] - INTERDICTION D'INHUMER DANS LE CIMETIÈRE PROTESTANT DÉSAFFECTÉ DE LA RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 13/06/1950
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[50.051] - ENTREPRISE TAUNAY ENLÈVEMENT DES BARRIÈRES ET ÉCHAFAUDAGES

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 13/06/1950
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[50.039] - FOURNITURE D'EAU À SAINT PALAIS

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 04/05/1950
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[50.040] - AIDE FINANCIÈRE À DES SOCIÉTÉS LOCALES DEMANDE DE "LA FANFARE DE L'OCÉAN"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/05/1950
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[50.041] - DÉPLACEMENT DES POMPIERS AU CONCOURS DE PONS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 04/05/1950
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[50.042] - PARTICIPATION AUX FRAIS POUR LA COURSE CYCLISTE BORDEAUX ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1950
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[50.043] - MARCHÉS DE GRÉ À GRÉ ECLAIRAGE PUBLIC PREMIÈRE TRANCHE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/05/1950
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[50.044] - RÉGULARISATION DE COMPTES DÉPENSES IMPRÉVUES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1950
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[50.045] - RÉGULARISATION DE COMPTES DÉPENSES POUR LES COURS PROFESSIONNELS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/05/1950
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