Les délibérations du Conseil Municipal

[50.109] - HONORAIRES DE MONSIEUR JOURDAIN ARCHITECTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/1950
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[50.110] - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 20/12/1950
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[50.111] - MAJORATION DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/1950
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[50.112] - RESPECT DE SIGNALISATION LUMINEUSE A CERTAINS CARREFOURS DE LA VILLE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/12/1950
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[50.079] - GARE ROUTIÈRE BAIL ROSSIGNOL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.080] - CONCESSION DE L'AFFICHAGE MUNICIPAL

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.081] - LOCATION D'IMMEUBLES COMMUNAUX VOUTE DU PORT BAIL ECUYER

Rubrique : Baux
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.082] - LOCATION D'IMMEUBLES COMMUNAUX ABATTOIR CONVENTION AVEC LES BOUCHERS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.083] - HÔPITAL PRIX DES REPAS POUR LE PERSONNEL DE L'HÔPITAL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.084] - RENTRÉE DES CLASSES FOURNITURES SCOLAIRES MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.085] - RENTRÉE DES CLASSES FOURNITURES SCOLAIRES GRATUITES AUX ÉLÈVES DE L'ÉCOLE PRIVÉE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.086] - RENTRÉE DES CLASSES MATÉRIEL SCOLAIRE MARCHÉ RABOTTEAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.087] - RENTRÉE DES CLASSES COMBUSTIBLE POUR LE COLLÈGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.088] - RENTRÉ DES CLASSES COMBUSTIBLE POUR LES ÉCOLES PRIMAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.089] - RENTRÉE DES CLASSES MARCHÉ POUR LA FOURNITURE DE FUEL OIL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.090] - ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.091] - RECONSTRUCTION MARCHÉ GALLAND

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.092] - RECONSTRUCTION JARDIN PUBLIC

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.093] - COMPTE COURNIL TRAVAUX DE SERRURERIE POUR L'ÉCOLE DU MAINE GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/11/1950
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[50.094] - COMPLÉMENTS DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/11/1950
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