Les délibérations du Conseil Municipal

[51.032] - CHANTIERS AVENANTS AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRE ENTREPRISE GGNAIRE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.033] - CHANTIERS AVENANTS AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES ENTREPRISE TIJOU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.034] - MOBILIER SCOLAIRE MARCHÉ A PASSER AVEC LE "MAGASIN D'ACADÉMIE"

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.035] - CANTINES SCOLAIRES RELÈVEMENT DU PRIX DES REPAS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.036] - AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES STE DES OUVRIERS PLOMBIERS DE LIMOGES POUR LE COUVERTURE DE LA CONCIERGERIE DU CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.037] - CASERNE DES POMPIERS AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES ENTREPRISE GALLAND

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.038] - HONORAIRES D AVOUÉS ET D'AVOCATS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.039] - ANNULATION DES TITRES DE RECETTES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.040] - DÉPENSES IMPUTÉES AU CRÉDIT "DÉPENSES IMPRÉVUES"

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.041] - ASSURANCE ACCIDENT DU TRAVAIL PAIEMENT DE PRIMES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.042] - AGENT DE POLICE SAISONNIERS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.043] - CONTENTIEUX AFFAIRE VILLE DE ROYAN/STE DES CASINOS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 17/04/1951
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[51.014] - MARCHÉS ET ADJUDICATIONS CONCOURS POUR PLANTATIONS MARCHÉ BONNIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/02/1951
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[51.015] - MARCHÉS ET ADJUDICATIONS MARCHÉ BRASSIER RUPTURE DE LA CHARPENTE DANS L'IMMEUBLE "ANCIEN OCTROI DE LA RUE P DOUMER"

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/02/1951
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[51.016] - PROMOTION DE MONSIEUR ROSSIGNOL ORDONNATEUR DE SERVICE D'INHUMATION

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 14/02/1951
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[51.017] - EQUIPEMENT DE LA MAIRIE MARCHÉ BARRAUD FOURNITURE DE MEUBLES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/02/1951
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[51.001] - MARCHÉS ET CONVENTIONS ECOLE LA CLAIRIÈRE POSE DE LINOLÉUM MARCHÉ BIZOT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/01/1951
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[51.002] - CHAPELLE DE PONTAILLAC VITRAUX MARCHÉ CHIGOT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/01/1951
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[51.003] - CONCESSION PUBLICITAIRE INNOVA PUBLI

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 25/01/1951
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[51.004] - AVENANT CHALLE & PALAUSSI

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/01/1951
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