Les délibérations du Conseil Municipal

[52.015] - ACHÈVEMENT DU BÂTIMENT NEUF DE L'ÉCOLE JULES FERRY AVENANT GUIONNEAU ET GALLAND

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/02/1952
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[52.016] - EQUIPEMENT DE LA CANTINE JULES FERRY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/02/1952
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[52.017] - MOBILIER DE CANTINE FOURNITURE MOBILOR

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/02/1952
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[52.018] - CANTINES SCOLAIRES AVENANT ET MARCHÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/02/1952
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[52.019] - ARMOIRIES DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/02/1952
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[52.020] - DISTRIBUTION DU COURANT ÉLECTRIQUE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 19/02/1952
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[51.101] - CIMETIÈRE RELÈVEMENT DES TARIFS DES FOSSES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.102] - MARCHÉ CHAMPLAIN AVENANT AU BAIL DE LOCATION

Rubrique : Baux
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.103] - ABATTOIR TAXE D'ABATTAGE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.104] - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LES SYNDICATS DES BOUCHERS ET CHARCUTIERS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.105] - EMOLUMENT DU VÉTÉRINAIRE INSPECTEUR SANITAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.106] - ABATTOIR TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ABATTOIR AVENANT BERNARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.107] - AVENANT AU MARCHÉ DE MONSIEUR BERNARD ADJUDICATION DU LOT DE MENUISERIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.108] - ENSEIGNEMENT DU TRAVAIL MANUEL AU C.C. DE GARÇONS ECOLE PERPIGNA

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.109] - COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.110] - PERSONNEL TABLEAU D AVANCEMENT 1952

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.111] - REMPLACEMENT DE LA CONCIERGE DE L'ÉCOLE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.112] - CONSTRUCTION D'UNE ROUTE RELIANT LE PROLONGEMENT DU BOULEVARD CLÉMENCEAU ET LE BOULEVARD CHAMPLAIN

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.113] - AMÉNAGEMENT DE LA PLAGE DE FONCILLON CHOIX D'UN ARCHITECTE ET CONTRAT

Rubrique : Plages
Date du conseil : 21/12/1951
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[51.114] - AMÉNAGEMENT DE L'HÔPITAL MALAKOFF BUANDERIE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 21/12/1951
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