Les délibérations du Conseil Municipal

[52.057] - LOYERS D'UN TERRAIN COMMUNAL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 11/07/1952
Registre : / Page :

[52.058] - FONDS DE DÉMARRAGE POUR L'HÔPITAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/07/1952
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[52.059] - AVENANT DE 130FRANCS À LA POLICE D'ASSURANCE CIE LE PHÉNIX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/07/1952
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[52.060] - AVENANT DE 387 791 FRANCS STE LA DORDOGNAISE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/07/1952
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[52.061] - AVENANT DE 700 000 FRANCS POUR L'HÔPITAL MALAKOFF

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/07/1952
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[52.062] - AVENANT AVEC LES ÉTABLISSEMENT SOULARD ET S.F.F.C. HÔPITAL MALAKOFF

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/07/1952
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[52.063] - MARCHÉ DE 1 MILLION AVEC L'ENTREPRISE DODU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/07/1952
Registre : / Page :

[52.064] - MARCHÉ AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DE CONSTRUCTIONS ÉLECTRO MÉCANIQUES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/07/1952
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[52.065] - RÉGULARISATION DE COMPTES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/07/1952
Registre : / Page :

[52.066] - PARTICIPATION FINANCIÈRE À UNE FÊTE LOCALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/07/1952
Registre : / Page :

[52.042] - RALLYE AÉRIEN DU 15 JUIN 1952

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/05/1952
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[52.043] - PROPRIÉTÉS COMMUNALES MARCHÉ DE PONTAILLAC

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/05/1952
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[52.044] - PROPRIÉTÉ COMMUNALES MARCHÉ DE PONTAILLAC PROCÉDURE D'EXPROPRIATION EN VUE D'OBTENIR LA PROPRIÉTÉ DES SOLS ET DES VESTIGES DANS LESQUELS LA MARCHÉ DE PONTAILLAC FONCTIONNE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 27/05/1952
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[52.045] - CHAUFFAGE DE L'ÉCOLE MATERNELLE ACTION CONTENTIEUSE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 27/05/1952
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[52.046] - MARCHÉ AVENANT ADJUDICATIONS HÔPITAL MALAKOFF MARCHÉ AVEC L'ENTREPRENEUR PUCY VERLHAC ET SPINASSOUS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/05/1952
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[52.047] - MARCHÉS AVENANTS ADJUDICATIONS MARCHÉ LES ETS LE BÉTON POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CITERNE HÔPITAL MALAKOFF

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/05/1952
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[52.048] - MARCHÉS AVENANTS ADJUDICATIONS HÔPITAL MALAKOFF FOURNITURE D'UN INCINÉRATEUR

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/05/1952
Registre : / Page :

[52.049] - MARCHÉS AVENANTS ADJUDICATIONS HÔPITAL MALAKOFF MARCHÉ AVEC L'ENTREPRISE COULIBOEUF

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/05/1952
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[52.050] - MARCHÉS AVENANTS ADJUDICATIONS HÔPITAL MALAKOFF MARCHÉ AVEC LA COMPAGNIE GÉNÉRALE DE CONSTRUCTIONS TÉLÉPHONIQUES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/05/1952
Registre : / Page :

[52.051] - MARCHÉS AVENANTS ADJUDICATIONS MARCHÉ CASAGRANDE MÉCANICIEN GARAGISTE À ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/05/1952
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