Les délibérations du Conseil Municipal

[53.026] - SERVICE POSTAL INSTALLATION D'UN TÉLÉPHONE PUBLIC AU VILLAGE DE LA ROCHE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 26/02/1953
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[53.027] - BOITE AUX LETTRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/02/1953
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[53.028] - RESTAURATION DE L'EX HÔPITAL PROVISOIRE CLINIQUE STE MARTHE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 26/02/1953
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[52.092] - RESSOURCES DE L'ABATTOIR REDEVANCES PARTICULIÈRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.093] - HÔPITAL ASSURER LE LOGEMENT DU DIRECTEUR

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.094] - PRIME À LA NAISSANCE LIVRET DE CAISSE D'EPARGNE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.095] - MARCHÉS ET AVENANTS CANTINE SCOLAIRES ORGANISATION

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.096] - MARCHÉS ET AVENANTS CANTINES SCOLAIRES ACHAT DE DENRÉES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.097] - MARCHÉS ET AVENANTS REMISE EN ÉTAT DE SÉPULTURES DANS LE CIMETIÈRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.098] - MARCHÉS ET AVENANTS RÈGLEMENT DU MARCHÉ MARTIN KLÉBER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.099] - HONORAIRES DES AVOUÉS ET AVOCATS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.100] - RÉGULARISATION DE TRÉSORERIE COMPLÉMENTS DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.101] - VENTE DES FUMIERS DE L'BATTOIR

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.102] - CONCESSION DE TROIS BOITES AUX LETTRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.103] - DÉLÉGUÉS À LA PRÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 23/12/1952
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[52.084] - ELECTRICITÉ DISTRIBUTION AUX RIVERAINS DE LA ROUTE DE MAINE GEOFFROY MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 08/11/1952
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[52.085] - RECONSTRUCTION EMPRUNT DE LA COOPÉRATIVE DE RECONSTRUCTION

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 08/11/1952
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[52.086] - ADMINISTRATION COMMUNALE TABLEAU D'AVANCEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/11/1952
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[52.087] - RELÈVEMENT DU SALAIRES DES CONCIERGES CONTRACTUELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/11/1952
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[52.088] - ADMINISTRATION COMMUNALE TITULARISATION

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/11/1952
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