Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[18.133] - ABROGATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS DE LA VILLE DE ROYAN AU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.134] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM "LE FOYER", AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS COLLECTIFS "BOULEVARD FRANCK LAMY - TRANCHE 2"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.135] - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.136] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.137] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 29ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2018

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.138] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AL N° 855, SITUÉE RUE DES GRENADIERS À ROYAN, APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ SCCV MEYER - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.139] - SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS D'ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALES, RÉSIDENCE MEYER, RUE COMBES DE MONS À ROYAN

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.140] - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BE N° 865, 861 ET 860 SITUÉES RUE DES ESTURGEONS, AVENUE DU MAINE GOEFFROY ET RUE DES RENARDS À ROYAN, POUR UNE SURFACE GLOBALE DE 378 M², APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ LINKCITY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.141] - ZONES D'ACTIVITÉ ECONOMIQUE (ZAE) : MISE À DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) DES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES À L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE "CRÉATION, AMÉNAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE"

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.142] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION " ANIMATION - JEUNESSE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.143] - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE CL N° 191 SITUÉE AVENUE DU QUÉBEC À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.144] - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE CL N° 191 SITUÉE AVENUE DU QUÉBEC À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.145] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE CL N° 191, SITUÉE AVENUE DU QUÉBEC À ROYAN, AU PROFIT DE M. GABRIEL TURLAC ET MME MIHAELA TURLAC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18.146] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2018 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/11/2018
Registre : / Page :

[18-662] - SIGNATURE D'UN CONTRAT POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 29/10/2018
Registre : / Page :

[18.110] - INCORPORATION DES RÉSULTATS 2017 DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT, DU BUDGET ANNEXE "CAMPING MUNICIPAL DE ROYAN", AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.112] - SUBVENTIONS CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - ANNÉE 2018

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.113] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.114] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON VALEUR ET DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.115] - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) - APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2017

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.