Les délibérations du Conseil Municipal

[53.042] - DÉLÉGUÉ À L CHAMBRE D'INDUSTRIE CLIMATIQUE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/05/1953
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[53.043] - DÉLÉGUÉ AU CONSEIL DE DISCIPLINE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/05/1953
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[53.044] - RÉPARATION DES ORGUES DE L'ÉGLISE NOTRE DAME DES ANGES À PONTAILLAC

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/1953
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[53.045] - BOITES AUX LETTRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/1953
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[53.029] - RECONSTRUCTION ET URBANISME RECONSTRUCTION DU MARCHÉ (CHOIX D'ARCHITECTE)

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.030] - MARCHÉ DE GROS SERVICE D'ÉTÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.031] - TAXE DE PÉAGE SUR LE PORT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.032] - MARCHÉS ET AVENANTS LOCAUX D'HABITATION DE L'ABATTOIR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.033] - MARCHES ET AVENANTS BÂTIMENTS D'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.034] - MARCHÉS ET AVENANTS CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.035] - MARCHÉS ET AVENANTS POMPES FUNÈBRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.036] - DEMANDE SANTEX (AGENCE ET SYNDICAT D'INITIATIVE)

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.037] - CÉRÉMONIE COMMÉMORATIVE DE RÉTAUD

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.038] - SAPEURS POMPIERS TARIFS DE VACATIONS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.039] - REGROUPEMENT DES TOMBES MILITAIRES ET PARTICIPATION AUX FRAIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/04/1953
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[53.001] - EMPRUNT DE 500 MILLIONS COOPÉRATIVE DE RECONSTRUCTION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/02/1953
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[53.002] - DÉVELOPPEMENT DU COLLÈGE ACHAT DE SOLS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/02/1953
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[53.003] - RÉPARTITION DES SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/02/1953
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[53.004] - PAIEMENT DES FACTURES IMPAYÉES DE L'EX HÔPITAL PROVISOIRE STE MARTHE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 26/02/1953
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[53.005] - HÔPITAL MALAKOFF ACHAT DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 26/02/1953
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