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Les délibérations du Conseil Municipal

[53.049] - HÔPITAL RÉGULARISATION DES CRÉDITS 1952

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.050] - COMMISSION COMMUNALES DES IMPOSITIONS DIRECTES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.051] - POLICE SAISONNIÈRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.052] - TAXE COMMUNE SUR LE DISTRIBUTEURS D'ESSENCE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.053] - MARCHÉS ET AVENANTS AVENANT BASALO ARCHITECTE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.054] - MARCHÉS ET AVENANTS AVENANT DES OUVRIERS PLOMBIERS DE LIMOGES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.055] - MARCHÉS ET AVENANTS CONCOURS DES PONTS ET CHAUSSÉES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.056] - MARCHÉS ET AVENANTS CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.057] - MARCHÉS ET AVENANTS TRAVAUX AU COLLÈGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.058] - ACQUISITION FONCIÈRES STADE APPEL DE LA DÉCISION DE LA COMMISSION ARBITRALE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.059] - POMPIERS TOUR DE SÉCHAGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.060] - CONTENTIEUX HORAIRES D'AVOCAT MAITRE CÉLICE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.061] - HORAIRES D'AVOCAT MAITRE IPPOLYTO

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.062] - PUBLICITÉ TOURISTIQUE PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.063] - MONUMENT DE PIERRE LOTI

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.064] - CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES POUR RÉGULARISATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 1952

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.065] - COMPTES DES SERVICES DE VOIRIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/07/1953
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[53.046] - NOMINATION DES GARDIENS DE LA PAIX AUXILIAIRES POUR LA SAISON 1952

Rubrique : Divers
Date du conseil : 28/06/1953
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[53.040] - DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL BUREAU DE BIENFAISANCE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/05/1953
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[53.041] - DÉLÉGUÉS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE L'HÔPITAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/05/1953
Registre : / Page :

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