Les délibérations du Conseil Municipal

[53.101] - ENTRETIEN DES RUES QUAIS ET PLACES PUBLIQUES COMPLÉMENT DE CRÉDIT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.102] - COMPLÉMENT DE CRÉDITS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.103] - LOCATION DES SHEDS CAUDRON

Rubrique : Baux
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.104] - FRAIS DE JUSTICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.105] - NUMÉROTATION DES RUES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.106] - RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.107] - CONSTRUCTION DES LOCAUX DU CENTRE D'APPRENTISSAGE DU BÂTIMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.089] - FONDS SOCIAL 1ÈRE TRANCHE D'EMPRUNT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1953
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[53.090] - LA PASSERELLE DU FRONT DE MER

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 10/10/1953
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[53.091] - PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/10/1953
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[53.092] - RÉINSTALLATION DE COMMERÇANTS INSTALLÉS SUR LE TERRAIN DE L'EX CASINO

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 10/10/1953
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[53.093] - SUBVENTION POUR LE MONUMENT GAUTIER

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/10/1953
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[53.094] - W.C. DE LA CITÉ POSTE RÉPUBLIQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1953
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[53.095] - INDEMNITÉ AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1953
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[53.096] - ACTION CONTENTIEUSE LIBÉRATION DES TERRAINS À LA TRILOTERIE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 10/10/1953
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[53.081] - AVENANT AU CONTRAT DE L'AFFICHER MUNICIPAL

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 19/09/1953
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[53.082] - MARCHÉS POUR LES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/09/1953
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[53.083] - HÔPITAL MALAKOFF MÉNAGEMENTS

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 19/09/1953
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[53.084] - BAIL DE LOCATION DE LA MAISON DES VIEILLARDS DU GUA

Rubrique : Baux
Date du conseil : 19/09/1953
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[53.085] - AVENANT GROLLET

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 19/09/1953
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