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Les délibérations du Conseil Municipal

[54.005] - ETAT D'EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/01/1954
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[54.006] - DEMANDE DE CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/01/1954
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[54.007] - AFFECTATION ET LA LOYER DE LA VILLA VERNALIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/01/1954
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[53.108] - EXTENSION DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.109] - ACQUISITION D'UN CAMION TONNE POUR LE SERVICE D'INCENDIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.110] - ASSURANCE INCENDIE (HÔPITAL)

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.111] - APPROBATION DES COPTES DU RECEVEUR DE L'HÔPITAL POUR L'ANNÉE 1952

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.112] - RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.113] - ENLÈVEMENT DU FUMIER DE L'ABATTOIR

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.114] - AVENANT À UN BAIL DE LOYER

Rubrique : Baux
Date du conseil : 30/12/1953
Registre : / Page :

[53.115] - FOURNITURES AUX CANTINES SCOLAIRES AVENANTS ET MARCHÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.116] - ABONNEMENT AU CENTRE ADMINISTRATIF DE DOCUMENTATION MUNICIPALE

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.117] - MÉMOIRE DELMAS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.118] - FRAIS D'EXPLOIT D'HUISSIER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.119] - FRAIS DE MISSION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.120] - SUBVENTION POUR L'ARBRE DE NOËL DES DÉPORTÉS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/12/1953
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[53.097] - PRIME DE 100FRS AU M2 MODALITÉS D'ATTRIBUTIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.098] - CENTRE D'APPRENTISSAGE MASCULIN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/11/1953
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[53.099] - COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX CRÉDITS COMPLÉMENTAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1953
Registre : / Page :

[53.100] - COURS GRATUITS DE RÉÉDUCATION PHYSIQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1953
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