Les délibérations du Conseil Municipal

[54.025] - AIDE FINANCIÈRE AU COMITÉ DES FETES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/04/1954
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[54.026] - AVENANT BRUCHET FOURNITURES DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/04/1954
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[54.027] - REDEVANCES DE L'ABATTOIR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/04/1954
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[54.028] - HONORAIRES D'HUISSIERS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/04/1954
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[54.008] - VOIRIE FOURNITURE DE MATÉRIEL ET DE MATÉRIAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.009] - REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES DISTRIBUTEURS D'ESSENCE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.010] - VOIE NOUVELLE RELIANT LE BOULEVARD CHAMPLAIN À LE PETITE ROCADE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.011] - CONSTRUCTION DE LA GARE ROUTIÈRE GARANTIE DE LA VILLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.012] - AMÉNAGEMENT DU JARDIN DU PARC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.013] - AUGMENTATION DU SALAIRE DU CONCIERGE DU COLLÈGE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.014] - COMPTE ADMINISTRATIF DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.015] - COMPTE ADMINISTRATIF DE LA CHAMBRE CLIMATIQUE UN EXCÉDENT DE RECETTES DE 280.519FRS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.016] - ETAT DES PRÉVISIONS D'EMPLOI DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.017] - BUDGET DE LA CHAMBRE CLIMATIQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.018] - HONORAIRES D'AVOUÉS AFFAIRE CAUDRON POUR LOCATIONS DES SHEDS

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.019] - REMBOURSEMENT PAR L'E.D.F.

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 06/03/1954
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[54.001] - BUDGET DE L'HÔPITAL 1954

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 25/01/1954
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[54.002] - LOI BARRANGÉ PROPOSITION D'EMPLOI

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/01/1954
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[54.003] - CRÉATION D'UN POSTE D'AGENT PRINCIPAL POUR MONSIEUR CADIOT FERNAND

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/01/1954
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[54.004] - RELÈVEMENT DU SALAIRE D'UN AGENT AUXILIAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/01/1954
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