Les délibérations du Conseil Municipal

[54.048] - CONSTRUCTION DU TEMPLE PROTESTANT

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.049] - OUVERTURE DE LA RECETTE CENTRALE DES P.T.T.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.050] - SITUATION D'UN EMPLOYÉ COMMUNAL MONSIEUR PLATON RENÉ CONDUCTEUR DE POIDS LOURDS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.051] - CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT À L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.033] - COLLECTE DU PRÉLÈVEMENT DU 1% INSTITUÉ PAR LA LOI DU 9 AVRIL 1953

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/05/1954
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[54.034] - LOGEMENTS DE 1ÈRE URGENCE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 01/05/1954
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[54.035] - COMITÉ DES FÊTES VERSEMENT DE FONDS À TIRE D'AVANCE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/05/1954
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[54.036] - ACTION CONTENTIEUSE DES CENTRES FAMILIAUX DES JEUNES AU SUJET DE DOMMAGES DE GUERRE DE L'HÔPITAL MALAKOFF

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 01/05/1954
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[54.037] - POLICE D'ASSURANCE POUR LA MAQUETTE DU FRONT DE MER

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 01/05/1954
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[54.038] - DISPENSE DE PURGE DES HYPOTHÈQUE LÉGALES VENTE BOURGEOIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/05/1954
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[54.039] - MAINTIEN DES IMPOSITIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/05/1954
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[54.029] - EXAMEN DU DOSSIER D'ADJUDICATION ET CONCOURS POUR LE CONSTRUCTION DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 15/04/1954
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[54.030] - ACHÈVEMENT DE SECOND ÉTAGE DE L'HÔTEL DE VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 15/04/1954
Registre : / Page :

[54.031] - EMPRUNT DE 15 MILLIONS POUR LA CRÉATION DU FONDS SOCIAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/04/1954
Registre : / Page :

[54.032] - RELÈVEMENT DE L'INDEMNITÉ DE L'AGENT SPÉCIAL DU COLLÈGE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/04/1954
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[54.020] - CONSTRUCTION DES GALERIES COMMERCIALES FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/04/1954
Registre : / Page :

[54.021] - ADJUDICATION DES GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 01/04/1954
Registre : / Page :

[54.022] - RECONSTRUCTION DU TEMPLE PROTESTANT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/04/1954
Registre : / Page :

[54.023] - RECETTE AUXILIAIRE DES P.T.T.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/04/1954
Registre : / Page :

[54.024] - CONCESSION D'AFFICHAGE

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 01/04/1954
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