Les délibérations du Conseil Municipal

[54.082] - ACHAT DE MATÉRIEL POUR LA SERVICE D'INCENDIE MATÉRIEL MARCHÉ DESAUTEL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.083] - SECOURS AUX SINISTRÉS D'ORLÉANVILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.055] - OUVERTURE D'UN SOUSCRIPTION DÉPARTEMENTALE POUR LA CATASTROPHE EN ALGÉRIE DANS LA RÉGION D'ORLÉANVILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1954
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[54.056] - ECOLE DE MAINE GEOFFROY CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT CONTENANT DEUX SALLES DE CLASSE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/09/1954
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[54.057] - AVENANTS POUR LA FOURNITURE AUX CANTINES APUREMENT DES COMPTES DE L'ANNÉE 1953 1954

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 09/09/1954
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[54.058] - SALLE DES CONGRÈS ARCHITECTE MONSIEUR FERRET

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 09/09/1954
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[54.059] - DÉLIVRANCE DES TITRES ADHÉSION À LA COOPÉRATIVE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 09/09/1954
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[54.060] - OCTROI DE LA PRIME COMMUNALE AUX CONSTRUCTEURS DE MAISONS ÉCONOMIQUES ET FAMILIALES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 09/09/1954
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[54.107] - PERSONNEL COMMUNAL GARDE CHAMPÊTRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 01/07/1954
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[54.052] - ACHAT DE TERRAINS ET DES SHEDS APPARTENANT À MONSIEUR CAUDRON

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/06/1954
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[54.053] - PLAN D'URBANISME À FONCILLON

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 26/06/1954
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[54.054] - MONSIEUR CLAUDE FERRET ARCHITECTE URBANISTE RECONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 26/06/1954
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[54.040] - ACHAT DE GRAVILLONS POUR LES CHAUSSÉES MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.041] - MARCHÉ POUR ACHAT DE LIANT SOCIÉTÉ CHIMIQUE DE LA ROUTE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.042] - MARCHÉ POUR LA CONSTRUCTION DU THÉÂTRE DE VERDURE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.043] - AGRANDISSEMENT DE L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY ACHAT DE TERRAIN GROLEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.044] - ORGANISATION D'UN TERRAIN DE CAMPING

Rubrique : Campings
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.045] - ACHAT DE MATÉRIEL DE FETES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.046] - COLLECTE DU 1% DES ENTREPRISES COLLECTE DES FONDS DES EMPLOYEURS LOI DU 9.8.53

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/05/1954
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[54.047] - ACHAT D'UN TERRAIN APPARTENANT À MONSIEUR CAUDRON AÉRODROME

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/05/1954
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