Les délibérations du Conseil Municipal

[54.062] - BIENS COMMUNAUX LES GALERIES COMMERCIALES BUT POURSUIVI

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.063] - GALERIES COMMERCIALES ACTE DE CONCESSION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.064] - TRAITÉ DE CONCESSION POUR LES W.C.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.065] - CONVENTION VILLE DE ROYAN SYNDICAT D'INITIATIVE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.066] - ACHAT MONSIEUR CAUDRON D'UN PARCELLE DE TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.067] - LOCATION DE MATÉRIEL DE FETES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.068] - AVENANTS À DIVERS MARCHÉS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.069] - REVALORISATION DES SALAIRES LES PLUS BAS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.070] - TRAITEMENT DES TITULAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.071] - SUBVENTIONS COMMUNALES POUR L'ANNÉE 1954

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.072] - RESTAURATION DES TOMBES SINISTRÉES DANS LE CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.073] - INDEMNITÉS AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ET AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.074] - HONORAIRES MAITRE IPPOLITO

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.075] - HONORAIRES POUR LES EXPERTS DES TERRAIN DU STADE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.076] - HONORAIRES MONSIEUR LANOUE GÉOMÈTRE EXPERT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.077] - EQUIPEMENT DE L'HÔPITAL MALAKOFF RÈGLEMENT DES DÉPENSES

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.078] - COMPLÉMENT DE CRÉDITS SALAIRE ET INDEMNITÉ DES AGENTS TEMPORAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.079] - ACCIDENT DE LA VEDETTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.080] - GARDERIES DE VACANCES ORGANISÉES PAR LA CROIX ROUGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/09/1954
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[54.081] - ACHAT DE MATÉRIEL POUR LE SERVICE D'INCENDIE VÉHICULE FOURGON CITROËN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/09/1954
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