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Les délibérations du Conseil Municipal

[54.095] - ELECTRIFICATION DES ÉCARTS DE MAISONFORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.096] - RECETTE AUXILIAIRE DES P.T.T.

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.097] - ACHAT DE TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.098] - ACHAT DE BLEUS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA VOIRIE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.099] - VERSEMENT D'AVANCES SUR MARCHÉ À LA COOPÉRATIVE DE RECONSTRUCTION

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.100] - RELÈVEMENT DU PRIX DE LA CONCESSION DE LA PAGE DU CHAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.101] - BUDGET DU BUREAU D'AIDE SOCIALE

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.102] - LOI BARANGÉ LISTE DE MATÉRIEL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.103] - AUTORISATION DE PAIEMENT EN VUE DE L'ORGANISATION DES FÊTES DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.104] - COMPLÉMENTS DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.105] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS PLAGE DE PONTAILLAC

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.106] - PERSONNEL LES CANTONNIER TEMPORAIRES ET LES FEMMES DE SERVICE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.108] - TRAITEMENT DU CONCIERGE DE PERPIGNA

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.109] - AUTORISATION DE PAIEMENT REDEVANCE DU FORT DU CHAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.110] - AUTORISATION DE PAIEMENT RECONSTRUCTION DE ROYAN SALLE MUNICIPALE DES CONGRÈS ET DES FÊTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.111] - AUTORISATION DE PAIEMENT EMPRUNT DE 5.000.000FRS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.112] - EMPRUNT DE 5.000.000 POUR TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU PORT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.113] - VENTE DE MATÉRIEL COMMUNAL (CYLINDRE HORS D'USAGE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.114] - AUTORISATION SPÉCIALE RÈGLEMENT À MONSIEUR HELBERT CORRESPONDANT DE L'AGENCE HAVAS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/11/1954
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[54.061] - BIENS COMMUNAUX GALERIES COMMERCIALES CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 10/09/1954
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