Les délibérations du Conseil Municipal

[55.086] - MARCHÉS ET AVENANTS LIBRAIRIE ST MARTIN À LA ROCHELLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.087] - ABATTOIR ENLÈVEMENT DES VIANDES SAISIES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.088] - HONORAIRES MONSIEUR LANOUE GÉOMÈTRE EXPERT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.089] - SOCIÉTÉ DES RÉGATES PARTICIPATION À UNE DÉPENSE D'ÉQUIPEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.090] - HÔPITAL EMPRUNT GARANTIE DE LA VILLE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.091] - PUBLICITÉ PARTICIPATION DANS LES FRAIS D'ÉDITION D'UN DÉPLIANT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.092] - RECRUTEMENT D'UN MÉNAGE DE CONCIERGE À L'ECOLE DU CENTRE (CONTRACTUEL)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.093] - CRÉATION D'UN 7ÈME CLASSE AU GROUPE SCOLAIRE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.094] - RECETTE AUXILIAIRE PTT DU PARC SITUATION

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.095] - SUBVENTION À L'EXPOSITION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.096] - BAIL DE LOCATION LEGS LYS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 09/09/1955
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[55.049] - COMPTE ADMINISTRATIF DE LA CHAMBRE D'INDUSTRIE CLIMATIQUE 1954

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/07/1955
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[55.050] - RÉGULARISATION DE COMPTES EXERCICE 1954

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/07/1955
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[55.051] - TAXE DE SÉJOUR MODIFICATION DE L'ASSIETTE DE PERCEPTION

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 04/07/1955
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[55.052] - COMPTE ADMINISTRATIF DE LA CHAMBRE D'INDUSTRIE CLIMATIQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/07/1955
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[55.053] - COMPTE ADMINISTRATIF DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 04/07/1955
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[55.054] - BUDGET DE LA CHAMBRE D'INDUSTRIE CLIMATIQUE 1955

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/07/1955
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[55.055] - ETAT DE PRÉVISION D'EMPLOI DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 04/07/1955
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[55.056] - COMPTE ADMINISTRATIF DE BUREAU D'AIDE SOCIALE 1954

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/07/1955
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[55.057] - COMPTE DE GESTION DU BUREAU D'AIDE SOCIALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/07/1955
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