Les délibérations du Conseil Municipal

[56.009] - GARANTIE PAR LA VILLE D'UN EMPRUNT DE 8 MILLIONS CONTRACTÉ PAR L'HÔPITAL MALAKOFF

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.010] - EMPRUNT DE 10 MILLIONS PUR ACHAT DES TERRAINS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.011] - RÉGULARISATION DE COMPTES CRÉDITS COMPLÉMENTAIRES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.012] - EMPLOI ET ENCAISSEMENT DE SUBVENTION POUR LE COLLÈGE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.013] - DÉPENSES IMPRÉVUES EMOLUMENTS DU SECRÉTAIRE DE LA COMMISSION D'ARRONDISSEMENT DE DOMMAGES DE GUERRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.014] - DÉPENSES IMPRÉVUES SUBVENTION AU PROFIT DU COMITÉ ORGANISATEUR DE LA FÊTE DE L ÉCOLE LAÏQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.015] - DÉPENSES IMPRÉVUES PAIEMENT DE LA PRIME ASSURANCE DÉCÈS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.016] - DÉPENSES IMPRÉVUES SUBVENTION À L'AMICALE DES DÉMINEURS DE FRANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.017] - DÉPENSES IMPRÉVUES SUBVENTION AUX ŒUVRES SOCIALES DE LA BASE AÉRIENNE DE COGNAC

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.018] - POLICE AUXILIAIRE D'ÉTÉ PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE ST GEORGES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.019] - INDEMNITÉ AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ET AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.020] - DÉPENSES IMPRÉVUES GARDERIES DE VACANCES REMBOURSEMENT DE FRAIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.021] - DÉPENSES IMPRÉVUES TOURNOI INTERNATIONAL DE VOLLEY BALLE FACTURE FOUQUET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.022] - DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL AU BUREAU D'AIDE SOCIALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.023] - BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.024] - DISPENSE DE PURGE D'HYPOTHÈQUES LÉGALES VENTE EPERVIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.025] - DISPENSE DE PURGE D'HYPOTHÈQUE ACHAT VERRÉ

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.026] - RESSOURCES COMMUNALES VŒU RELATIF AUX FINANCES COMMUNALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/02/1956
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[56.027] - AFFICHAGE MUNICIPAL AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 06/02/1956
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[55.100] - TARIF DU CAVEAU DÉPOSITOIRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 12/11/1955
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