Les délibérations du Conseil Municipal

[56.028] - ACHAT DES VESTIGES DE LA TACHE VERTE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.029] - CESSION DES TERRAINS DESTINÉS À LA CONSTRUCTION DES CENTRES D'APPRENTISSAGE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.030] - ACHAT DE LA PROPRIÉTÉ FRAPPIER RÉALISATION DE L'EMPRUNT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.031] - STATION D'ÉPURATION DE TERRE MÈGRE ACHAT DE TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.032] - ETABLISSEMENT DU DOSSIER DOMMAGE DE GUERRE DE LA VOIRIE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.033] - LOCATION D'UN TERRAIN À MAINE GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.034] - TENNIS DE L'ORANGERIE AMÉNAGEMENT DES COURS DE TENNIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.035] - SUBVENTION POUR LE STADE INTERNATIONAL DE DIRECTEURS DE COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.036] - INDEMNITÉ DE LOGEMENT AU CONCIERGE DE L'ÉCOLE DE GARÇONS DU CENTRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.037] - NANTISSEMENT DES TITRES CAR

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.038] - FOURNITURES SCOLAIRES AVENANT STE MARTIN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.039] - TRANSFERT COMPLÉMENTAIRE DE CRÉANCE DOMMAGE DE GUERRE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 11/02/1956
Registre : / Page :

[56.001] - EMPLOI DES FONDS PRODUITS PAR LA TAXE DE PÉAGE SUR LE PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1956
Registre : / Page :

[56.002] - EMPLOI DES FONDS LE LA LOI BARRANGÉ

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/02/1956
Registre : / Page :

[56.003] - CANTINES SCOLAIRES RELÈVEMENT DU PRIX DES REPAS À L'ÉCOLE JULES FERRY

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 06/02/1956
Registre : / Page :

[56.004] - ACHAT D'UN FRIGIDAIRE POUR L'ÉCOLES JULES FERRY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1956
Registre : / Page :

[56.005] - FONCTIONNEMENT DES CANTINE SCOLAIRES MARCHÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 06/02/1956
Registre : / Page :

[56.006] - CHAUFFAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX MARCHÉ VIDEAU

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/02/1956
Registre : / Page :

[56.007] - EGLISE DE PONTAILLAC CONTRAT DE L'ARCHITECTE HEBRARD

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 06/02/1956
Registre : / Page :

[56.008] - GALERIES COMMERCIALES CESSION D'UN DROIT AU BAIL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 06/02/1956
Registre : / Page :