Les délibérations du Conseil Municipal

[56.072] - ACHAT DE LA PROPRIÉTÉ FRAPPIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/05/1956
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[56.073] - CESSION D'UN STAND DES GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 14/05/1956
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[56.040] - ACHAT D'UN FRIGIDAIRE BAR DE L'AÉRO-CLUB

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.041] - TENNIS DE L'ORANGERIE CAHIER DES CHARGES DU GARDIEN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.042] - OUVERTURE D'UN CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT D'UN COMMIS D'ORDRE ET DE COMPTABILITÉ

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.043] - HONORAIRES POUR TRAVAUX DE VIABILITÉ DES 24 MAISONS DE FAUPIGÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.044] - PERSONNEL COMMUNAL SALAIRE DES FEMMES DE SERVICE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.045] - PERSONNEL COMMUNAL AVANTAGES PROVENANT DE L'AMÉNAGEMENT DES TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS DES AGENTS DE L'ÉTAT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.046] - RÉGULARISATION DES COMPTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.047] - CANTINES SCOLAIRES MARCHÉ CARRAT

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.048] - CANTINE SCOLAIRE MARCHÉ CORNARDEAU

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.049] - COLLÈGE REPRISE DE MATÉRIEL DEMANDE DE MONSIEUR DELAPORTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.050] - RÉVISION DE L'INDEMNITÉ DE FONCTION DES MAIRES ET ADJOINTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.051] - AFFAIRE GEINGUENAUD CONTRE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.052] - BUDGET DE L'HÔPITAL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.053] - GARANTIE D'EMPRUNT AGRANDISSEMENT DE L'HÔPITAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.054] - ASSURANCE VÉHICULES AUTOMOBILES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.055] - TAXES DE PLACAGE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.056] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉ À LA RÉVISONS DE LA LISTE ÉLECTORALE POUR LA CHAMBRE DES MÉTIERS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/04/1956
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[56.057] - PAIEMENT D'HONORAIRES MAITRE GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/1956
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