Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[56.084] - AFFAIRE OGER/LACARRÈRE/VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 11/06/1956
Registre : / Page :

[56.085] - CHAMBRE D'INDUSTRIE ET CLIMATIQUE COMPTE ADMINISTRATIF TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/06/1956
Registre : / Page :

[56.086] - CHAMBRE D'INDUSTRIE CLIMATIQUE COMPTE ADMINISTRATIF EN EXCÉDENT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/06/1956
Registre : / Page :

[56.087] - CHAMBRE D'INDUSTRIE CLIMATIQUE BUDGETS TAXE DE SÉJOUR RECETTE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/06/1956
Registre : / Page :

[56.088] - CHAMBRE CLIMATIQUE BUDGET POUR L ANNÉE 1956

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/06/1956
Registre : / Page :

[56.089] - ECOULEMENT DES EAUX DU MARAIS DE PONTAILLAC PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/06/1956
Registre : / Page :

[56.058] - LE MARCHÉ DE ROYAN RÈGLEMENT

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.059] - PROGRAMME FINANCIER FIXATION DES DROITS DE PLACE MARCHÉ DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.060] - MARCHÉ DE ROYAN CRITIQUE ET AMÉNAGEMENT DU PLAN FINANCIER

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.061] - MARCHÉ DE ROYAN ATTRIBUTION DES BANCS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.062] - RÈGLEMENT MUNICIPAL DE VOIRIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.063] - OCTROI DE SUBVENTIONS À DIFFÉRENTES SOCIÉTÉS POUR L'ANNÉE 1956

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.064] - SUBVENTION À DIVERSES SOCIÉTÉS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.065] - PERSONNEL COMMUNAL CLASSEMENT INDICIAIRE DE MONSIEUR DUBOIS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.066] - PERSONNEL COMMUNAL CONCIERGE DE L'ÉCOLE DU CENTRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.067] - ORGANISATION DES COLONIES DE VACANCES VERSEMENT DE LA PARTICIPATION COMMUNALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.068] - COLONIES DE VACANCES VERSEMENT D'AVANCES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.069] - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE EQUIPE DE VOLLEY BALL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.070] - AFFAIRES CONTENTIEUSES DÉSIGNATION DE DÉFENSEURS SOUCARET

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

[56.071] - AFFAIRES CONTENTIEUSES DÉSIGNATION DE DÉFENSEURS PELLONEAU

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 14/05/1956
Registre : / Page :

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.