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[19.005] - PROJET DE CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.006] - ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION POUR LES DRAGAGES D'ENTRETIEN DU CHENAL DE NAVIGATION, DES OUVRAGES PORTUAIRES DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET LA GESTION DES SÉDIMENTS
Rubrique : Divers
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.007] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PROGRAMMATION CULTURELLE DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Animation
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.008] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2018
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.009] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BH N° 1595, SITUÉE LIEU-DIT "BIRAT", RUE DES MARTINS-PÊCHEURS ET RUE DES CIGOGNES À ROYAN, APPARTENANT À HABITAT 17, ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.010] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BH N° 1602, SITUÉE LIEU-DIT "BIRAT", RUE DES MARTINS-PÊCHEURS ET RUE DES CIGOGNES À ROYAN, APPARTENANT À LA SARL RDV, ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.011] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2019
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.012] - RÉSILIATION DU BAIL COMMERCIAL " LES VERGERS DU PARC" CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME CHRISTINE CHARRIAU
Rubrique : Baux
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.013] - GYMNASE ZOLA - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION ACOUSTIQUE, THERMIQUE ET D'ÉCLAIRAGE
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 01/02/2019
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[19.014] - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) : "GENS DU VOYAGE"
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 01/02/2019
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[18.147] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - AUTORISATION D'OUVERTURE DES COMMERCES POUR 12 DIMANCHES SUR L'ANNÉE 2019
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.148] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3 / 2018 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.149] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.150] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.151] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DE ROYAN (APR) POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.152] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION ET DE RÉHABILITATION DES LOCAUX DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.153] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD CLEMENCEAU - CONVENTION DE TRAVAUX POUR DISSIMULATION DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATION
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.154] - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE ROYAN, PASSAGE AUX 1607 HEURES PAR AN
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.155] - CONTRAT D'APPRENTISSAGE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.156] - ADHÉSION À LA MISSION "MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE" MISE EN ŒUVRE PAR LE CENTRE DE GESTION CHARENTE-MARITIME (CDG 17)
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
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