Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[19.005] - PROJET DE CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.006] - ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION POUR LES DRAGAGES D'ENTRETIEN DU CHENAL DE NAVIGATION, DES OUVRAGES PORTUAIRES DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET LA GESTION DES SÉDIMENTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.007] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA PROGRAMMATION CULTURELLE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Animation
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.008] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2018

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.009] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BH N° 1595, SITUÉE LIEU-DIT "BIRAT", RUE DES MARTINS-PÊCHEURS ET RUE DES CIGOGNES À ROYAN, APPARTENANT À HABITAT 17, ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.010] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BH N° 1602, SITUÉE LIEU-DIT "BIRAT", RUE DES MARTINS-PÊCHEURS ET RUE DES CIGOGNES À ROYAN, APPARTENANT À LA SARL RDV, ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.011] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.012] - RÉSILIATION DU BAIL COMMERCIAL " LES VERGERS DU PARC" CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME CHRISTINE CHARRIAU

Rubrique : Baux
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.013] - GYMNASE ZOLA - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION ACOUSTIQUE, THERMIQUE ET D'ÉCLAIRAGE

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[19.014] - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) : "GENS DU VOYAGE"

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 01/02/2019
Registre : / Page :

[18.147] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - AUTORISATION D'OUVERTURE DES COMMERCES POUR 12 DIMANCHES SUR L'ANNÉE 2019

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.148] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3 / 2018 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.149] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.150] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.151] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DE ROYAN (APR) POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.152] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION ET DE RÉHABILITATION DES LOCAUX DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.153] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD CLEMENCEAU - CONVENTION DE TRAVAUX POUR DISSIMULATION DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATION

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.154] - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE ROYAN, PASSAGE AUX 1607 HEURES PAR AN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.155] - CONTRAT D'APPRENTISSAGE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.156] - ADHÉSION À LA MISSION "MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE" MISE EN ŒUVRE PAR LE CENTRE DE GESTION CHARENTE-MARITIME (CDG 17)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.