Les délibérations du Conseil Municipal

[56.103] - SALLE DES CONGRÈS MARCHÉ AVEC MONSIEUR ROGER NOEL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.104] - SALLE DES CONGRÈS MARCHÉ ENTREPRISE PICHONNEAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.105] - SALLE DES CONGRÈS MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ AVEC LES ENTREPRISES RICOU NOEL PERSE ET VRILLAUD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.106] - MARCHÉ MUNICIPAL ACHÈVEMENT ENTREPRISE JEU TRAVAUX DE MAÇONNERIE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.107] - MARCHÉ MUNICIPAL ACHÈVEMENT UFE JEU MAUZE JUGLAS ET CIE DES EAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.108] - VOIRIE ACQUISITION DE SOL DISPENSE DE PURGE D'HYPOTHÈQUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.109] - NON REMBOURSEMENT D'AVANCES AU COMITÉ DES FÊTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.110] - ACHAT DE MOBILIER VISA POUR VALOIR MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.090] - PRISE EN CHARGE DES SERVITUDES DE L'ILOT N°106

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/1956
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[56.091] - EXPLOITATION DU BAR DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/06/1956
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[56.092] - INSTALLATION DE DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE CARBURANTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/06/1956
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[56.074] - MARCHÉ CENTRAL ORGANISATION DU MARCHÉ DE PLEIN VENT

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 11/06/1956
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[56.075] - TROISIÈME TRANCHE DE TRAVAUX POUR EXTENSION DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU EMPRUNT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/06/1956
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[56.076] - CLÔTURE DES TERRAINS DE SPORTS ORANGERIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/06/1956
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[56.077] - CLÔTURE COTÉ CITÉ 24 MAISONS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/06/1956
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[56.078] - CAHIER DES CHARGES DU GARDIEN DU CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 11/06/1956
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[56.079] - SALAIRE DU PERSONNEL DE VOIRIE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/06/1956
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[56.080] - AIDES AUX RAPPELÉS D'ALGÉRIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/06/1956
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[56.081] - RÉVISION DU TARIF CERCUEIL POMPES FUNÈBRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 11/06/1956
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[56.083] - REDEVANCE POUR LES PLAGES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 11/06/1956
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