Les délibérations du Conseil Municipal

[56.123] - EXTENSION DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'EAU EMPRUNT DE 18 MILLIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.124] - REMBOURSEMENT D'UNE DÉPERDITION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.125] - HONORAIRES DE MAITRES GEOFFROY ET TAP

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.126] - IMPÔTS DE LA PROPRIÉTÉ FRAPPIER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.127] - MARCHÉS PROVISIONNELS POUR LES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.128] - ALIMENTATION EN EAUX DE LA RÉGION DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.129] - MATÉRIEL DE BUREAU DU COLLÈGE MARCHÉ SAUVAGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.130] - LOYER DES GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Baux
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.131] - HONORAIRES DE GÉOMÈTRE EXPERT RÉGULARISATION D'UN MANDATEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.132] - AMÉNAGEMENT DE TENNIS DE L'ORANGERIE AVENANT COURTIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/10/1956
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[56.093] - EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF 1955

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.094] - EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF 1955 RECETTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.095] - COLONIES DE VACANCES REMBOURSEMENT D'AVANCES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.096] - CHAUFFAGE DE L'ÉCOLE MATERNELLE DE LA CLAIRIÈRE RÈGLEMENT FAILLITE C.E.G.E.A.

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.097] - CANTINES SCOLAIRES AVENANT BERNARD BOUCHER

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.098] - CANTINES SCOLAIRES MARCHÉ VVE FORESTIER

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.099] - MARCHÉS COLONIES ETS S MATRESS POUR FOURNITURE DE LITERIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.100] - ENTRETIEN DU PORTIQUE MARCHÉ PICHONNEAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.101] - MARCHÉ SALLES DES CONGRÈS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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[56.102] - SALLE DES CONGRÈS MARCHÉ ENTREPRISE RICOU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/08/1956
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