Les délibérations du Conseil Municipal

[56.133] - ORGANISATION DU SERVICE DU MARCHÉ CENTRAL PERSONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.134] - MARCHÉ DE PLEIN VENT ACHAT DE BARNUMS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.135] - MARCHÉ DE PLEIN VENT PAIEMENT DES TAXES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.136] - CONCESSION DES W.C. DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.137] - LOCATION DES RESSERRES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.138] - SERVICES DE VOIRIES TAXES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.139] - TAXES SUR L'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES ET LE DÉVERSEMENT À L'ÉGOUT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.140] - ACHAT D'UN CAMION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.141] - ACHAT DE MATÉRIEL D'INCENDIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.142] - APPROVISIONNEMENT EN CHARBON DES ÉTABLISSEMENT SCOLAIRES MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.143] - AVENANTS AUX MARCHÉS PASSÉS POUR LA RENTRÉE SCOLAIRE MOBILIER SCOLAIRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.144] - FOURNITURES SCOLAIRES GRATUITES AVENANT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.145] - ECOLE PELLETAN ACHAT DES SOLS DE L'EX CITÉ DE MONS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.146] - ECOLE JULES FERRY AMÉNAGEMENT D'UNE BUANDERIE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.147] - ECOLE JULES FERRY EQUIPEMENT DE LA CANTINE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.148] - CÂBLE ÉLECTRIQUE DE L'AÉRODROME MARCHÉ GEOFFROY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.149] - REDEVANCE DE LA SOCIÉTÉ DE PELOTE BASQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.150] - VERSEMENT DE LA CAISSE DES RETRAITES CHAUVIN SOUCHARD

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.151] - RÉMUNÉRATION DU BIBLIOTHÉCAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/11/1956
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[56.152] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS À LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/11/1956
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