Les délibérations du Conseil Municipal

[57.012] - RECETTE POUR LA CONSTRUCTION DE L'ECOLE PELLETAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/01/1957
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[57.013] - TRAITEMENT DE VACATION À MONSIEUR JOURDAIN ARCHITECTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/01/1957
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[57.014] - HONORAIRES DE ME YPPOLYTO

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/01/1957
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[57.015] - EXPROPRIATION DESTOUR FRAIS DE LA COMMISSION ARBITRALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/01/1957
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[57.016] - PAIEMENT DU CAR AYANT ASSURÉ LE TRANSPORT DES ENFANTS DU QUARTIER FAUPIGNÉ À L'ECOLE PERPIGNA

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/01/1957
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[57.017] - EMPRUNT DE 10 MILLIONS POUR EXTENSION DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/01/1957
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[57.018] - AVENANT AU MARCHÉ GOUJON - FOURNITURES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/01/1957
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[57.019] - ACHAT D'UN BATEAU DE SAUVETAGE PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/01/1957
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[56.161] - EQUIPEMENT POUR LE PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.162] - SALLES DU PALAIS DES CONGRÈS ETS I.C.A.M. POUR LA FOURNITURE DE RIDEAUX DE SCÈNE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.163] - SALLE DU PALAIS DES CONGRÈS POUR FOURNITURE DE MOBILIER

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.164] - TRAVAUX DE VOIRIE MORCELLEMENT MORIN

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.165] - LE COLLÈGE AMÉNAGEMENT D'UNE 2ÈME CLASSE DE TRAVAUX PRATIQUES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.166] - BIBLIOTHÈQUE CONSTITUTION D'UN COMITÉ D'ACHAT

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.167] - VILLE DE ROYAN/LA SOCIÉTÉ DES CASINOS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.168] - TOUR DE FRANCE CYCLISTE 1957 PARTICIPATION DANS LES FRAIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.169] - AIDE AUX SINISTRÉS DE HONGRIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.170] - MARCHÉ POUR FOURNITURES DE DENRÉES NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.171] - REMBOURSEMENT DE L'AVANCE DE 500 000FRS AU C.G.D.T.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/12/1956
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[56.172] - HONORAIRES D'AVOCATS MAITRE CÉLICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/12/1956
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