Les délibérations du Conseil Municipal

[57.042] - AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE PONTAILLAC MARCHÉ SUR APPEL D'OFFRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.043] - FOURNITURE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE AU POSTE DE RELÈVEMENT DES EAUX USÉES

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.044] - RÈGLEMENT DE TRAVAUX À LA CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE MATERNELLE DE FAUPIGNÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.045] - LEGS GAUTRON CAISSE DES ÉCOLES

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.046] - CANTINES SCOLAIRES INDEMNITÉ DE SURVEILLANCE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.047] - CANTINES SCOLAIRES RELÈVEMENT DU PRIX DES REPAS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.048] - RÈGLEMENT D'HONORAIRES DE ME IPOLITO

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.049] - HONORAIRES DE MAITRE BELAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.050] - FRAIS DE LA COMMISSION RÉGIONALE DES DG SIÉGEANT À NANTES CONCERNANT L'AFFAIRE DES FONDATIONS SPÉCIALES DES GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.051] - AVENANT DE MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ AVEC MONSIEUR BRUCHET ET MONSIEUR BÉTOUS FOURNISSEURS DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.052] - FRAIS DE LOGEMENT DE LA POLICE SAISONNIÈRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.053] - ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES MAIRES DES STATIONS ET REPRÉSENTANTS DES ORGANISMES INTÉRESSE AUX AÉRODROME DE TOURISME

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.054] - NOMINATION D'UN EXPERT RÉALISATEUR POUR LES ORGUES DU TEMPLE ET DE L'ÉGLISE NOTRE DAME

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.055] - TERRAIN DE LA CITÉ COMMERCIALE DE LA RUE DES GARDES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.020] - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS PROPOSITIONS DU C.I.L.

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 25/02/1957
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[57.021] - AMÉNAGEMENT ET EXPLOITATION DE LA PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Plages
Date du conseil : 25/02/1957
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[57.022] - TRANCHE URBAINE D'ADDUCTION D'EAU

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/02/1957
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[57.023] - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC MARCHÉ GIRAUDEAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/02/1957
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[57.024] - DÉPASSEMENT DE CRÉDITS EXERCICE 1956

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/02/1957
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[57.025] - LOTISSEMENT JEGAT (POSE DES BORDURES ET CANIVEAU ET REVÊTEMENT DE LA CHAUSSÉE)

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 25/02/1957
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