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Les délibérations du Conseil Municipal

[57.083] - CLÔTURES ET COUR DE L'ÉCOLE PELLETAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.067] - CONTENTIEUX VILLE DE ROYAN C/SOCIÉTÉ DES CASINOS - ACTION EN DÉCHÉANCE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 06/06/1957
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[57.056] - PERSONNEL MUNICIPAL ORGANISATION DU SERVICE MÉDICAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.057] - AMÉNAGEMENT DU STADE MUNICIPAL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.058] - OCTROI DE SUBVENTION À DIFFÉRENTES SOCIÉTÉS POUR L'ANNÉE 1957

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.059] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU VOLLEY BALLE DU COLLÈGE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.060] - VENTE DES BANCS DE L'ANCIEN MARCHÉ CHAMPLIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.061] - DALLAGE DE LA PLACE DU CENTRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.062] - ECOLES ACHAT DE MATÉRIEL SCOLAIRE MARCHÉ DARCISSAC

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.063] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.064] - CONTRAT D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.065] - AUTORISATION DE PORTER PLAINTE POUR VOL

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.066] - DEMANDE DE PRÊT PRÉSENTÉE PAR LE TIRE AUX PIGEONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/05/1957
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[57.035] - DEMANDE DE LA COMPAGNIE CITRAM SUBVENTION D'UN CIRCUIT TOURISTIQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.036] - UTILISATION DU FORT DU CHAY

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.037] - JUMELAGE DE ROYAN ET D'ATLANTIC CITY

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.038] - RÉVISION DE LA TAXE DE PLACAGE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.039] - GALERIES COMMERCIALES RÉSILIATION DE CONCESSIONS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.040] - RELÈVEMENT DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DU RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/04/1957
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[57.041] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES A ALLOUER AUX SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES EN CAS D'INTERVENTION

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 06/04/1957
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