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Les délibérations du Conseil Municipal

[57.095] - CHAUFFAGE À L'ÉCOLE MATERNELLE DE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/08/1957
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[57.096] - TAXE POUR RÉFECTION DE CHAUSSÉES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 27/08/1957
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[57.097] - DÉNOMINATION DE L'ÉCOLE MATERNELLE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/08/1957
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[57.098] - PAIEMENT DE MATÉRIAUX RÉCUPÉRÉS EN 1958

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/08/1957
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[57.099] - HONORAIRES MAITRE BELAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/08/1957
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[57.068] - CRIÉE AUX POISSONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 17/06/1957
Registre : / Page :

[57.069] - RENTRÉE SCOLAIRE LOCAUX

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.070] - PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.071] - TABLEAU D'EFFECTIF ANNEXÉ À LE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.072] - COMPLÉMENT DE SUBVENTION À LA FANFARE DE L'OCÉAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.073] - COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX AUGMENTATION DE SALAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.074] - INDEMNITÉ AU BIBLIOTHÉCAIRE

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.075] - HONORAIRES IPOLITE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.076] - HONORAIRES MAITRE GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.077] - REMBOURSEMENT MAITRE DENOITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.078] - BUVETTE DU MARCHÉ CHAMPLAIN

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.079] - GALERIES COMMERCIALES RÉSILIATION DE CONCESSION

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.080] - ASSURANCE POUR LA BALAYEUSE AUTOMOBILE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.081] - ACHAT DU TERRAIN DURQUETY RÉGULARISATION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/06/1957
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[57.082] - ABONNEMENT À PUBLICATIONS - RÉGULARISATION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/1957
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