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Les délibérations du Conseil Municipal

[58.015] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA CITÉ D'URGENCE BOULEVARD DE LA MARNE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.016] - TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.017] - LOGEMENT DE L'ABATTOIR

Rubrique : Baux
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.018] - AVENANT À LA POLICE D'ASSURANCE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.019] - HORAIRES DE MONSIEUR BEVIÈRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.020] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.021] - FRAIS DE DÉPLACEMENT ET HONORAIRES DE MONSIEUR JOURDAIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.022] - SUBVENTION DE L'HARMONIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.023] - TITULARISATION D'AUXILIAIRES REVERSEMENT DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.024] - PAIEMENT D'UNE GERBE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1958
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[58.001] - BUDGET PRIMITIF 1958

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.002] - FIXATION DU TAUX DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DU COLLÈGE EXTERNAT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.003] - SALAIRE DES CUISINIÈRES DES ÉCOLES (135FRS DE L'HEURE)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.004] - ATTRIBUTION D'UN PRÊT DE 2 750 00FRS AU COMITÉ GÉNÉRAL DES FÊTES DE ROYAN POUR L'ORGANISATION DE L'ARRIVÉE DE L'ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.005] - RÈGLEMENT D'HONORAIRES MAITRE BELLAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.006] - HONORAIRES DE ME IPOLITO

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.007] - INDEMNITÉ POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.008] - ASSURANCES VÉHICULES AUTOMOBILES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.009] - ASSURANCE INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 01/02/1958
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[58.010] - CLASSEMENT DU PERSONNEL DES CATÉGORIES C ET D

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 01/02/1958
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