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Les délibérations du Conseil Municipal

[58.048] - RÉAJUSTEMENT DU TARIF DE LOCATION DES CHAISES LONGUES SUR LES PROMENADES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.049] - ADHÉSION AU MOUVEMENT NATIONAL DES ÉLUS LOCAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.050] - HONORAIRE DE MONSIEUR BONNEFOY ARCHITECTE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.051] - ASSURANCES VÉHICULES DE LA VILLE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.052] - HONORAIRES DUS À MONSIEUR MONTEAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.053] - ETUDE DU PORT AMÉNAGEMENT DU PORT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.054] - CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.027] - MARCHÉ DE PONTAILLAC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/04/1958
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[58.028] - MAJORATION DE 20% DE LA REDEVANCE DES COMMERÇANTS DU MARCHÉ DE PONTAILLAC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/04/1958
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[58.029] - MODIFICATION DU PRIX DE LOCATION DES RESSERRES MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/04/1958
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[58.030] - SUBVENTION POUR L'AÉRODROME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/1958
Registre : / Page :

[58.031] - PROTESTATION AU SUJET D'UNE AIDE FINANCIÈRE A L'AÉRODROME

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 01/04/1958
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[58.032] - AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE CAMPING

Rubrique : Campings
Date du conseil : 01/04/1958
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[58.033] - TIR AUX PIGEONS ACHAT DE MATÉRIEL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/04/1958
Registre : / Page :

[58.034] - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE L'ÉCLAIRAGE ENTRETIEN ET POLICE DE TERRAINS PRIVÉS SOUMIS À UNE SERVITUDE DE PASSAGE PUBLIC

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/04/1958
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[58.025] - AVANCE D'HORAIRES DE MAITRE SIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/03/1958
Registre : / Page :

[58.026] - CASINO MUNICIPAL HONORAIRES DE MAITRE RIVIÈRE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 21/03/1958
Registre : / Page :

[58.012] - UTILISATION DES FONDS BARANGÉ 1956 1957

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/02/1958
Registre : / Page :

[58.013] - DÉRATISATION

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 15/02/1958
Registre : / Page :

[58.014] - CLOCHES DE L'ÉGLISE SAINT PIERRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/1958
Registre : / Page :

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