Les délibérations du Conseil Municipal

[58.079] - DEMANDE DES CAMARADES DE COMBAT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.080] - RÉVISION DU PRIX DES TAXES POUR RÉFECTION DES CHAUSSÉES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.081] - RÉVISION DES PRIX DES CASES AU MARCHÉ DE PONTAILLAC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.082] - VENTE DE JOURNAUX SUR LES PROMENADES DEMANDE DE MONSIEUR PIEDVACHE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.083] - MODIFICATION DES TARIFS AU TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.084] - DROITS D'INSCRIPTION CONCERNANT L'ORGANISATION DES IX ETATS GÉNÉRAUX DES COMMUNES D'EUROPE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.085] - SUBVENTION AU CENTRE D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.035] - PEINTURE DES LANTERNES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.036] - ACHÈVEMENT DES TRAVAUX AUX ATELIERS MUNICIPAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.037] - AMÉNAGEMENT DU MARCHÉ DE GROS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.038] - FINANCEMENT DES TRAVAUX DE L'EXTERNAT DU COLLÈGE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.039] - AGRANDISSEMENT DU COLLÈGE EMPRUNT DE 23 MILLIONS À LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.040] - TAXE DE VOIRIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.041] - CASINO MUNICIPAL HONORAIRES EXPERT MONSIEUR LAMY ARCHITECTE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.042] - VOUTES DU PORT LOCATION MORISSET

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.043] - CASINO MUNICIPAL MONSIEUR DE FARCY ARCHITECTE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.044] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES BLESSÉS DU POUMON

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.045] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA LIGUE NATIONALE FRANÇAISE CONTRE LE CANCER

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.046] - SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ CITREM POUR L'ORGANISATION D'UN CIRCUIT TOURISTIQUE EN SAINTONGE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/1958
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[58.047] - REDEVANCE POUR OCCUPATION DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/04/1958
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