Les délibérations du Conseil Municipal

[58.089] - LOGEMENT MABILLE À SAUVAL

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.090] - PALAIS DES CONGRÈS HONORAIRES DE L ARCHITECTE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.091] - HONORAIRES DE MAITRE CHAPUIS ET MONSIEUR GRUITGENS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.092] - HONORAIRES DE MONSIEUR JOURDAIN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.093] - AVENANT DU MARCHÉ AVEC L'ENTREPRISE BOISNARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.094] - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.095] - DEMANDE DU DIRECTEUR DE LA CRIÉE AUX POISSONS POUR UN POURCENTAGE SUR LES VENTES

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.096] - PAIEMENT DE DROITS D'ENREGISTREMENT (AGRANDISSEMENT DU COLLÈGE DE ROYAN ET FRAIS D'EXPROPRIATION DANS L'AFFAIRE DESTOUR ET CONSORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.097] - HONORAIRES DE MAITRE BELAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.098] - AVENANTS AUX MARCHÉS POUR LES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.099] - RELÈVEMENT DU SALAIRE HORAIRE DES INSTITUTEURS CHARGÉS DE LA SURVEILLANCE DES CANTINES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.100] - BUDGET DE L'HOPITAL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.101] - ENREGISTREMENT DU BAIL D'EXPLOITATION DES PLAGES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.102] - SUBVENTION AU SYNDICAT GÉNÉRAL DU PARC ET DE L'OASIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.103] - HONORAIRES AU SERVICE DES PONTS ET CHAUSSÉES DOMMAGE DE GUERRE VOIRIE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.104] - HORAIRES DUS AUX SERVICE DES PONTS ET CHASSÉES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.105] - HORAIRES DU SERVICE DES PONTS ET CHASSÉES DOMMAGE DE GUERRE FONCILLON

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.055] - AGRANDISSEMENT DE LA CIRÉE AUX POISSONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.056] - FINANCEMENT DES TRAVAUX EXTERNAT DU COLLÈGE EMPRUNT DE 15 MILLIONS

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/06/1958
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[58.057] - JEUX AU SPORTING CASINO

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/06/1958
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