Les délibérations du Conseil Municipal

[58.136] - PARTICIPATION COMMUNALE AU FONDS DE CHÔMAGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.137] - ACHAT DE SOLS POUR LA CASERNE DES POMPIERS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.138] - OCCUPATION D'UN LOCAL COMMUNAL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.139] - NANTISSEMENT DE TITRES CAR RECTIFICATIF DE LA DÉLIBÉRATION DU 9 OCTOBRE 1958

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.140] - FRAIS DE PUBLICATION EXPROPRIATION CHARTIER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.141] - POSE D'UN TÉLÉPHONE AU CHANTIER DU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.142] - CASERNE DES POMPIERS ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT À MONSIEUR AUBERT

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.143] - ADHÉSION À L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DES PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.144] - SOCIÉTÉ CHIMIQUE DE LA ROUTE AVENANT À MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.109] - NANTISSEMENT DES TITRES DE LA CAISSE AUTONOME DE LA RECONSTRUCTION

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 09/10/1958
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[58.110] - AVENANT AU MARCHÉ LAPLACETTE CONTRAT D'ASSURANCES SÉCURITAS CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/10/1958
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[58.111] - RECONSTRUCTION DU CASINO MUNICIPAL HONORAIRE DE MONSIEUR BONPAIX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 09/10/1958
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[58.112] - RECONSTRUCTION DU CASINO MUNICIPAL FRAIS DE DÉPLACEMENT MONSIEUR BEVIERRE ET DE SE COLLABORATEURS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 09/10/1958
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[58.113] - NÉGOCIATION DES TITRES ÉMIS POUR LA RECONSTRUCTION DU CASINO

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 09/10/1958
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[58.106] - EMPLACEMENT DU FUTUR HÔTEL DE VILLE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/08/1958
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[58.107] - ANNULATION DE TAXES DE VOIRIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/08/1958
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[58.108] - EXPLOITATION DE LA PLAGE DU PIGEONNIER

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/08/1958
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[58.086] - SAPEURS POMPIERS PAIEMENT DES INTERVENTIONS (MATÉRIEL)

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.087] - RELÈVEMENT DES VACATIONS ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 26/08/1958
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[58.088] - RELÈVEMENT DU SALAIRES DU MÉCANICIEN MASSIAS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 26/08/1958
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