Les délibérations du Conseil Municipal

[58.116] - FOURNITURES DE MOBILIER SCOLAIRE POUR LES ETS DARCISSAC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.117] - ACHAT D'UNE CLASSE AUX ÉTABLISSEMENT FILLOD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.118] - RELÈVEMENT DU PRIX DES REPAS DANS LES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.119] - FOURNITURES DE COMBUSTIBLES AUX ÉTABLISSEMENT COMMUNAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.120] - DEMANDE DE CRÉDITS COMPLÉMENTAIRES PAR VIREMENT DE CRÉDITS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.121] - SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 1958

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.122] - COMPLÉMENT DE CRÉDIT POUR TRAVAUX DE LA CITÉ DE 1ÈRE URGENCE ET AVENANT HEULIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.123] - AGRANDISSEMENT DU TERRAIN DE CAMPING

Rubrique : Campings
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.124] - LOGEMENT DES CRS PENDANT LA SAISON 1958

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.125] - HONORAIRES MAITRE BELAY (SOCIÉTÉ DES CASINOS)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.126] - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PRESTATION DE SERMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.127] - POSTE AUXILIAIRE DU PARC CONGÉ DE ME MENU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.128] - REDEVANCE BOURDIER POUR DISTRIBUTION DE PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.129] - PERCEPTION DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.130] - HONORAIRES DE MAITRE CHAPUIS LITIGE EXISTANT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET DIVERS USAGERS DES GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.131] - REDEVANCES DES POMPES FUNÈBRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.132] - ASSURANCE AUTO

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.133] - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.134] - REVALORISATION DE TRAITEMENTS DEMANDE DE LA CNRACL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.135] - HONORAIRES DE MAITRE FARCY DE MALNOÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1958
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