Les délibérations du Conseil Municipal

[59.002] - EXPROPRIATION CHARTIER RÈGLEMENT DE FRAIS D'HYPOTHÈQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.003] - RÈGLEMENT À L'AMICALE PHILATÉLIQUE (ACHAT DE MÉDAILLE D'OR)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.004] - ASSURANCE INCENDIE EXPOSITION DE MAQUETTES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.005] - COMITÉ DE JUMELAGE ABONNEMENT À CITÉES UNIES

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.006] - ABONNEMENT A UNE PUBLICATION (ANNUAIRE DES ORGANISATION INTERNATIONALES)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.007] - MARCHÉ POUR FOURNITURE DE DEUX CLOCHES POUR L'EGLISE ST PIERRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.008] - HONORAIRES D'AVOCAT ME CELICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.009] - RÈGLEMENT DE TRAVAUX À L'OCCASION DE CONSULTATIONS ÉLECTORALES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.010] - ELECTIONS LÉGISLATIVES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.011] - INDEMNITÉ POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.012] - DÉLÉGUÉS DE LA DÉLÉGATION SPÉCIALE AU BUREAU D'AIDE SOCIALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.013] - COMMISSION ADMINISTRATIVE DE L'HÔPITAL DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.014] - RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.015] - CASINO MUNICIPAL IMPRESSIONS D'AFFICHE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.016] - CASINO MUNICIPAL FRAIS D'AFFICHAGE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.017] - IMPRESSION DE JOURNAUX (LA VILLE DE ROYAN RECONSTRUIT LE CASINO MUNICIPAL)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.018] - CESSION DE BARAQUEMENT À LA VILLE PAR LE M.R.L.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/01/1959
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[59.019] - INDEMNITÉ DE FONCTION AUX MEMBRES DE LA DÉLÉGATION SPÉCIALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
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[58.114] - MARCHÉ POUR LES FOURNITURES AUX CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 30/10/1958
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[58.115] - MARCHÉ POUR LES FOURNITURES SCOLAIRE MARCHÉ SAINT MARTIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/10/1958
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