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Les délibérations du Conseil Municipal

[59.040] - RÉMUNÉRATION DU BIBLIOTHÉCAIRE

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 11/03/1959
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[59.035] - CASINO MUNICIPAL MISE À L'ADJUDICATION ET CONCOURS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 26/02/1959
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[59.036] - INDEMNITÉ POUR TRAVAUX ÉLECTORAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/02/1959
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[59.037] - CESSION DE STAND GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 26/02/1959
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[59.029] - ENTRETIEN DES PROFONDEURS DU PORT EN 1958 PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/02/1959
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[59.030] - COLLÈGE 2ÈME TRANCHE DE TRAVAUX DÉCONCENTRÉS ACHAT DE MATÉRIEL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/02/1959
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[59.031] - BRANCHEMENTS TÉLÉPHONIQUES

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 16/02/1959
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[59.032] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/02/1959
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[59.033] - HONORAIRES DE ME CELICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/02/1959
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[59.034] - CASINO MUNICIPAL DOSSIERS D'ADJUDICATION

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 16/02/1959
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[59.020] - ACTION CONTENTIEUSE AFFAIRE VILLE DE ROYAN/SOCIÉTÉ DES CASINOS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/01/1959
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[59.021] - AFFAIRE CAUDRON/VILLE DE ROYAN CONSTITUTION D'AVOUÉ

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/01/1959
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[59.022] - ACHAT DU TERRAIN BACON LIAUDET (AGRANDISSEMENT DE LA CASERNE DES POMPIERS)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/01/1959
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[59.023] - HONORAIRES D'EXPERT M. LAMY EXPERT POUR LES 24 MAISONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/01/1959
Registre : / Page :

[59.024] - INDEMNITÉ DE FONCTION À MR REUTIN EX ADJOINT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/01/1959
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[59.025] - SUBVENTION AU COMITÉ GÉNÉRAL DES FÊTES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/01/1959
Registre : / Page :

[59.026] - AVANCE DE TRÉSORERIE AU DIRECTEUR DE LA CRIÉE AUX POISSONS

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 29/01/1959
Registre : / Page :

[59.027] - ABONNEMENT À PUBLICATION PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/01/1959
Registre : / Page :

[59.028] - PAIEMENT DE PRESTATIONS AU PERSONNEL DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE LOGÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/01/1959
Registre : / Page :

[59.001] - ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/01/1959
Registre : / Page :

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