|
[19.037] - Participation aux dépenses de fonctionnement de l'établissement privé du 1er degré sous contrat d'association, école maternelle Sainte-Marie/Saint-Jean-Baptiste - année scolaire 2018/2019
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.038] - Mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics communaux et des Etablissements Recevant du Public (ERP) - rapport annuel 2018 - 2019
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.039] - Concours du "Plus beau marché 2019" pour la Ville de Royan et soutien à la candidature de Mornac-sur-Seudre au titre de "Village préféré des Français"
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.040] - Attribution de subventions sportives
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.041] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Entente Royan Saint-Georges Hand Ball" pour l'année 2019
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.042] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Royan Saujon Rugby" pour l'année 2019
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.043] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Royan Vaux Atlantique Football Club" pour l'année 2019
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.044] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Volley Ball Club de Royan" pour l'année 2019
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.045] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association "Les Régates de Royan" pour l'année 2019
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.046] - Attribution de subventions à diverses associations
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.047] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Groupement d'Intérêt Commercial et Communal (GICC)" - Royan shopping pour l'année 2019
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.048] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association Interprofessionnelle du Marché Central de Royan et commerces environnants (AIMCR+) pour l'année 2019
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.049] - Choix du mode de gestion pour l'exploitation du Palais des Congrès de Royan
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.050] - Protocole de fin de contrat de concession du Port de pêche, de commerce et de plaisance de Royan
Rubrique : Port
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.051] - Transfert comptable - Syndicat Mixte des Ports de Royan et Bonne-Anse
Rubrique : Port
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.052] - Convention de mise à disposition des voûtes du Port de Royan
Rubrique : Port
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.053] - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - fixation des tarifs pour 2020
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 21/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19-130] - CONTRAT DE CESSION DE PRESTATIONS ARTISTIQUES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 14/03/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.015] - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2019 - commune de Royan.
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/02/2019
Registre : / Page :
|
|
|
[19.016] - Ouverture de crédits pour l'exercice 2019 (section investissement)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/02/2019
Registre : / Page :
|
|
|
