Les délibérations du Conseil Municipal

[59.061] - PRÊT DE DEUX CLASSES DÉMONTABLES PROVENANT DU PARC DÉPARTEMENTAL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.062] - ENSEIGNEMENT DE LA MUSIQUE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.063] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LE CANCER

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.064] - NOMINATION DE DEUX DÉLÉGUÉS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVES DE L'HÔPITAL DE MALAKOFF

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.065] - CESSION D'UN STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.045] - UTILISATION DES TERRAINS DU FORT DU CHAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.046] - DÉSIGNATION D'UN QUATRIÈME ADJOINT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.047] - EGLISE NOTRE DAME ELECTRIFICATION DES CLOCHES

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.048] - EGLISE NOTRE DAME LOYER DU PRESBYTÈRE

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.049] - CASINO MUNICIPAL ADJUDICATION ET CONCOURS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.050] - SECOURS AUX SINISTRÉS DE MADAGASCAR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.051] - UTILISATION DES CRÉDITS DE L'ALLOCATION SCOLAIRE LOIR BARANGÉ 1958

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.052] - SUBVENTION AUX MUTILÉS DU TRAVAIL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.053] - PARTICIPATION À L'ÉDITION D'UNE PLAQUETTE PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/1959
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[59.044] - AUTORISATION À DÉFENDRE DANS UNE INSTANCE DE RÉFÉRÉ

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 05/04/1959
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[59.042] - MEETING NATIONAL DE L'AIR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/03/1959
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[59.043] - DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DU BUREAU D'AIDE SOCIALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/03/1959
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[59.041] - CASINO MUNICIPAL CAUTION BANCAIRE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 17/03/1959
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[59.038] - CASINO MUNICIPAL FRAIS D'AFFICHAGE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 11/03/1959
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[59.039] - ENTRETIEN DES BÂTIMENTS SCOLAIRES TRAVAUX À L'ÉCOLE DE PERPIGNA

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/03/1959
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