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Les délibérations du Conseil Municipal

[59.073] - SALAIRE DU CONCIERGE DE L'ÉCOLE PELLETAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.075] - SALAIRE DU CONCIERGE DU GROUPE SCOLAIRE PERIGNA

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.074] - SALAIRE DU CONCIERGE DU GROUPE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.076] - SUBVENTIONS À DIVERSES SOCIÉTÉS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.077] - SUBVENTION SPÉCIAL À L'HARMONIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.078] - RÉMUNÉRATION DU BIBLIOTHÉCAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.079] - CANTINES SCOLAIRES MARCHÉS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.080] - CANTINES SCOLAIRES AVENANTS À MARCHÉS DE GRÉ À GRÉ

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.081] - ACHAT DES TERRAINS DE LA "TACHE VERTE"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.082] - AUTORISATION DE PASSER DES MARCHÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.083] - SUPPLÉMENT D'HONORAIRES À M BÉVIÈRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.084] - ACHAT DE VÉHICULES AUTOMOBILES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.085] - CONGRÈS DE L'ORGANISATION INTERNATIONALE DES PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/05/1959
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[59.054] - ACHAT DES TERRAINS DE LA STATION D'ÉPURATION DES EAUX USÉES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.055] - ACHAT DE TERRAINS SITUÉS ENTRE LE FORT DU CHAY ET LA GARDEN TENNIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.056] - RECRUTEMENT D'UN DESSINATEUR SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.057] - HONORAIRES DE ME BELAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.058] - AMÉNAGEMENT DE LA TACHE VERTE NIVELLEMENT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.059] - ATTRIBUTION DE PRIX AU CONCOURS DES LABOURS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/1959
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[59.060] - RELÈVEMENT DE L'INDEMNITÉ POUR SURVEILLANCE DES CANTINES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 28/04/1959
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