Les délibérations du Conseil Municipal

[59.109] - PRÊT DE DEUX CLASSES PROVISOIRES POUR L'ÉCOLE PELLETAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.110] - TRAVAUX À L'ABATTOIR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.111] - HONORAIRES DUS AU SERVICE DES PONTS ET CHAUSSÉES AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.112] - HONORAIRES DES PONTS ET CHAUSSÉES CRIÉE AUX POISSONS ET AMÉNAGEMENT DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.113] - DÉNOMINATION DES RUES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.114] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DES VOIES RÉGULARISATION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.115] - AUGMENTATION DE LA PRÉPOSÉE DE LA RECETTE P.T.T. DU PARC

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.116] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.117] - VACANCES ENFANTS DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.118] - EMPRUNT POUR ACHAT DE L'IMMEUBLE DESTINÉ À LA PERCEPTION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.119] - MEETING AÉRIEN EXONÉRATION DE TAXES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.121] - SUBVENTION AU CENTRE D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.122] - AFFICHAGE MUNICIPAL

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 01/07/1959
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[59.087] - FOURNITURES SCOLAIRES GRATUITES MARCHÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/06/1959
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[59.088] - ACHAT DE MATÉRIEL POUR LE COLLÈGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/06/1959
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[59.089] - CESSION DES SOLS POUR LA CONSTRUCTION DES C.A. (SUPPRESSION D'UN RÉSERVE)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/06/1959
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[59.090] - APUREMENT DES COMPTES DU PALAIS DES CONGRÈS RÈGLEMENT D'UN DÉFICIT

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 09/06/1959
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[59.091] - CESSION DE DEUX BARAQUEMENTS PAR LE MRL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/06/1959
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[59.092] - ALIMENTATION EN EAU LOTISSEMENT LEGAY FRÈNAL

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 09/06/1959
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[59.093] - CONCESSION POUR LOCATION DES CHAISES SUR LES PROMENADES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 09/06/1959
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