Les délibérations du Conseil Municipal

[59.153] - FOURNITURES DE COMBUSTIBLE AUX BÂTIMENT COMMUNAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.154] - TRAITÉ CONSTITUTIF DU COLLÈGE FRAIS D'ENTRETIEN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.155] - RÈGLEMENT AVEC LA FOIRE EXPOSITION

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.156] - INDEMNITÉ À MR HERVÉ GRAINETIER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.157] - ECLAIRAGE PUBLIC MARCHÉS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.158] - SUBVENTION AU PARA CLUB

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.159] - TENNIS DE L'ORANGERIE SITUATION DE MME ARNUT GARDIENNE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.160] - STATION SERVICE PURFINA

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.161] - SUBVENTION À L'AMICALE ROYANNAISE DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION PARITAIRE LOCALE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.162] - HONORAIRES DE ME BOUTIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.163] - MISSION DE MONSIEUR LE MAIRE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE CHEMIN DE FER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.139] - ECHENILLAGE (RÉUNION AVEC LES TECHNICIENS DES ÉTABLISSEMENTS PÉCHINEY PROGIL EN VUE DE L'ÉTUDE DES MOYENS DE LUTE CONTRE LES MOUSTIQUES ET LE CHENILLES PROCESSIONNAIRES DES PINS)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/09/1959
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[59.140] - EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRÈS PENDANT L'ÉTÉ 1959

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/09/1959
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[59.141] - EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRÈS EN 1959

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/09/1959
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[59.142] - FONCTIONNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 08/09/1959
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[59.143] - RÉGULARISATION DE COMPTES DE SÉCURITÉ SOCIALE MODIFICATION DE L'ASSIETTE POUR LE CALCUL DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE DES AGENTS TITULAIRES AVEC EFFET DU 1ER JANVIER 1955

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/09/1959
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[59.144] - RÉGULARISATION DES COTISATIONS ASSURANCES ACCIDENTS DU TRAVAIL POUR LEURS AGENTS TITULARISÉS AVEC EFFET RÉTROACTIF

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/09/1959
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[59.145] - SUBVENTION DE L'A.F.D.A.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/09/1959
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[59.146] - INDEMNITÉ DE TOURNÉE AU CONTRÔLEUR DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/09/1959
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[59.147] - ADMISSION EN NON VALEUR D'UN SOMME DE 18 082F FAISANT L'OBJET DU TITRE DE RECETTES N°720 CONCERNANT AL CONSOMMATION DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ AU PALAIS DES CONGRÈS À L'OCCASION DU REPAS DES VIEUX DU 31 DÉCEMBRE 1959 ORGANISÉ PAR LE C.G.D.F.R.

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/09/1959
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