Les délibérations du Conseil Municipal

[59.182] - REVALORISATION DE TRAITEMENT CONCIERGE DU COLLÈGE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.183] - REVALORISATION DE TRAITEMENT CONCIERGE DES ÉCOLES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.184] - LOGEMENT PROVISOIRE D'UN INTENDANT AU COLLÈGE MIXTE DE ROYAN

Rubrique : Baux
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.185] - ACHAT DE MATÉRIEL POUR LE CENTRE DE SECOURS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.186] - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DÉPLACEMENTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.187] - AUTORISATION AU MAIRE D'INTERVENIR DANS UNE INSTANCE EN COURS

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.170] - PROJET DE BAIL DE LOCATION PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 13/11/1959
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[59.171] - PRIX DES REPAS SERVIS À LA CANTINE JULES FERRY

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 13/11/1959
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[59.172] - INDEMNITÉ DE GESTION AU PERCEPTEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/11/1959
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[59.173] - PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (CITÉ D'URGENCE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/11/1959
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[59.164] - CONSTRUCTION D'EXTRÊME URGENCE (DEMANDE DE LOGEMENTS)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1959
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[59.165] - CONSTRUCTION DE W.C. PUBLICS EN DIFFÉRENTS POINTS DE LA VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/10/1959
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[59.166] - CONSTRUCTION DU COLLÈGE VERSEMENT D'ACOMPTES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/10/1959
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[59.167] - HONORAIRES DE MAITRE GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1959
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[59.168] - PARKING AUX TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/10/1959
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[59.169] - HONORAIRES DE MAITRE LABORY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1959
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[59.149] - UTILISATION DES FONDS VERSÉS PAR LES EMPLOYEURS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.150] - PAIEMENT DES AGIOS À LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.151] - FINANCES NÉGOCIATION DE TITRES C.A.R.

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 16/10/1959
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[59.152] - ECOLES FOURNITURES POUR CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/10/1959
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