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Les délibérations du Conseil Municipal

[59.189] - SUBVENTION AU COMITÉ CONSTITUÉ PAR L'ÉRECTION DU MONUMENT DE BUCHENWALD DORA

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.190] - REDEVANCE DINO INSTALLATION DE DEUX TÉLESCOPES SUR LES PROMENADES DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.191] - PARTICIPATION À LA RÉALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.192] - COTISATION DE SÉCURITÉ SOCIALE DU PERSONNEL MUNICIPAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.193] - EMPLOI DES CRÉDITS BARRANGÉ 1958/59

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.194] - RELÈVEMENT DE L'INDEMNITÉ DE LA SECRÉTAIRE DU CENTRE DE RÉÉDUCATION PHYSIQUE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.195] - CANTINES SCOLAIRES MARCHÉS ET AVENANTS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.196] - TRAVAUX DU COLLÈGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.197] - AUGMENTATION DE L'INDEMNITÉ ALLOUÉE AU DIRECTEUR DES COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.198] - INDEMNITÉ DES MAIRES ADJOINTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.199] - INSTITUTION DE LA TAXE DE VOIRIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.200] - SUBVENTIONS À DIVERSES SOCIÉTÉS SPORTIVES ÉDUCATIVES OU DE BIENFAISANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/12/1959
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[59.174] - SECOURS AUX SINISTRÉS DE FRÉJUS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.175] - LOYER DU PRESBYTÈRE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.176] - AVENANT À LA POLICE D'INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 10/12/1959
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[59.177] - PAIEMENT D'INDEMNITÉ À MONSIEUR DUSSIEU CHEF DE BUREAU DES ÉLECTIONS

Rubrique : Elections
Date du conseil : 10/12/1959
Registre : / Page :

[59.178] - INDEMNITÉ AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/1959
Registre : / Page :

[59.179] - VALIDATION DE SERVICES MONSIEUR GROLLEAU ET MONSIEUR FAVREAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/12/1959
Registre : / Page :

[59.180] - REVALORISATION DE TRAITEMENT CRIÉE AUX POISSONS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/12/1959
Registre : / Page :

[59.181] - REVALORISATION DE TRAITEMENT CONCIERGE AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/12/1959
Registre : / Page :

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