Les délibérations du Conseil Municipal

[60.031] - SUBVENTION POUR ANNÉE MONDIALE DU RÉFUGIÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.032] - ABONNEMENT À DIVERSES PUBLICATIONS ANNÉE 1960

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.033] - TAXE POUR LES CHIENS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.034] - PAIEMENT DES ANNUITÉS D'EMPRUNT À L'OFFICE H.L.M. POUR LA CITÉ D'URGENCE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.001] - EMPLOI DU RELIQUAT DE CRÉANCE DOMMAGES DE GUERRE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.002] - CRÉATION D'UN BATICOOP

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.003] - LOGEMENT DE FAMILLES D'OFFICIERS ET DE SOUS OFFICIERS DE L'ARMÉE DE L'AIR

Rubrique : Logements
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.004] - CANTINE JULES FERRY PRIX DES REPAS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.005] - CANTINES SCOLAIRES PRIX DES REPAS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.006] - HONORAIRES DE ME BOUTIN AFFAIRE VERNEUIL/VILLE DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.007] - MARCHÉ POUR LE PARC DE FONCILLON

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.008] - APUREMENT DES COMPTES AVEC LA COMPAGNIE DES EAUX

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.009] - TAXE SUR LES CHIENS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.010] - ENSEIGNEMENT DE LA MUSIQUE AU C.C. PELLETAN SALAIRE DE MME TOUROUDE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.011] - FRAIS DE LOGEMENT DE L'ASSISTANT D'ANGLAIS AU COLLÈGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.012] - INDEMNITÉ DE LOGEMENT DE L'ÉCONOME DU COLLÈGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.013] - INDEMNITÉ DE LOGEMENT AU SOUS ENTENDANT DU COLLÈGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.014] - RECRUTEMENT D'UNE SECRÉTAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/01/1960
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[60.015] - RÉMUNÉRATION DE MADAME MOULIN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/01/1960
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[59.188] - RÈGLEMENT DE FRAIS D'ENREGISTREMENT PORTANT SUR LA RÉSILIATION DE CONCESSION D'EXPLOITATION DE LA GARE ROUTIÈRE PAR MONSIEUR ROSSIGNOL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/12/1959
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